JeanPaulChanteguet

Informations générales

 * Né le 09 décembre 1949 à Le Blanc (Indre)
 * Circonscription d'élection : Indre (36), 3ème circonscription Cantons de Bélâbre, Le Blanc, Buzançais, Châtillon-sur-Indre, Ecueillé, Levroux, Mézières-en-Brenne, Saint-Benoît-du-Sault, Saint-Gaultier, Tournon-Saint-Martin, Valençay
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Conseiller économique

 Tél. : [callto://+33140635888 01 40 63 58 88] - Fax : 01 40 63 94 54 Tél. : [callto://+33254283636 02 54 28 36 36] Tél. : [callto://+33254371830 02 54 37 18 30] - Fax : 02 54 37 15 55
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Hôtel de Ville Place René Thimel, 36300 Le Blanc
 * BP 107, 36300 Le Blanc


 * Courriel : [mailto:jpchanteguet@assemblee-nationale.fr jpchanteguet(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/810.asp
 * Site web : chanteguet.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
 * Groupe d'amitié : Kirghizistan (Président), Tadjikistan (Vice-Président)
 * Groupe d'études : Parcs nationaux et régionaux (Président), Elevage (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Mandats locaux en cours
 * Maire du Blanc, Indre (6997 habitants)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal du Blanc (Indre)
 * Mandat du 13/03/1977 au 09/03/1983 : Membre
 * Mandat du 14/03/1983 au 12/03/1989 : Maire
 * Mandat du 17/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
 * Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
 * Conseil général de l'Indre
 * Mandat du 02/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
 * Mandat du 27/03/1994 au 01/08/1997 : Membre du conseil général
 * Communauté de communes de Brenne Val de Creuse
 * Mandat du 04/01/1999 au 04/07/2002 : Président
 * Mandat du 05/07/2002 au 16/03/2008 : Membre

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Paul Chanteguet concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).