MichelZumkeller

Informations générales

 * Né le 21 janvier 1966 à Belfort (Territoire-de-Belfort)
 * Circonscription d'élection : Territoire-de-Belfort (90), 2ème circonscription Cantons de Belfort Nord, Belfort Ouest, Belfort Sud, Châtenois-les-Forges, Giromagny, Offemont, Rougemont-le-Château, Valdoie
 * Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
 * Profession : Comptable

 Tél. : [callto://+33140634992 01 40 63 49 92] - Fax : 01 40 63 49 52 Tél. : [callto://+33384901510 03 84 90 15 10] - Fax : 03 84 90 15 35
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Permanence parlementaire 9 Faubourg de Lyon, 90000 Belfort


 * Courriel : [mailto:michel.zumkeller@wanadoo.fr michel.zumkeller(à)wanadoo.fr]
 * Courriel : [mailto:mzumkeller@assemblee-nationale.fr mzumkeller(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267330.asp
 * Site web : www.michelzumkeller.net

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des lois (Membre)
 * Groupe d'amitié : Danemark (Président)
 * Groupe d'études : Longévité (Secrétaire), Adoption (Membre), Alimentation et santé (Membre), Amiante (Membre), Animaux (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Chasse et territoires (Membre), Construction et logement (Membre), Economie sociale (Membre), Energies (Membre), Enfant (Membre), Fruits et légumes (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Internet, audiovisuel et société de l'information (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), PME (Membre), Tibet (Membre), Vie associative (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Mandats locaux en cours
 * Maire de Valdoie, Territoire-de-Belfort (4843 habitants)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Valdoie (Territoire-de-Belfort)
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre

Votes

 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Zumkeller concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).