CharlesAngeGinesy

Informations générales

 * Né le 14 mai 1956 à Nice (Alpes-Maritimes)
 * Circonscription d'élection : Alpes-Maritimes (06), 5ème circonscription Cantons de Contes, Guillaumes, Lantosque, Levens, Nice IX, Nice XIV, Puget-Théniers, Roquebillière, Roquestéron, Saint-Etienne-de-Tinée, Saint-Martin-Vésubie, Saint-Sauveur-sur-Tinée, Villars-sur-Var
 * Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
 * Profession : Chef d'entreprise

 Tél. : [callto://+33493022391 04 93 02 23 91] - Fax : 04 56 09 03 54
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Centre administratif, 06470 Valberg Peone


 * Courriel : [mailto:cginesy@assemblee-nationale.fr cginesy(à)assemblee-nationale.fr]
 * Courriel : [mailto:cginesy@assemblee-nationale.fr cginesy(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267680.asp
 * Site web : www.ginesy.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des lois (Membre)
 * Groupe d'études : Chasse et territoires (Membre), Cheval (Membre), Laïcité (Membre), Montagne (Membre), PME (Membre)
 * Mission d'information : Membre de la mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 25/05/2008 - Mandat du 23/07/2009 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Christian Estrosi)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 03/07/2005 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Christian Estrosi) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/07/2007 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Christian Estrosi) au 01/04/2008 (Démission)
 * Mandats locaux en cours
 * Maire de Péone, Alpes-Maritimes (679 habitants)
 * Vice-président du conseil général (Alpes-Maritimes)
 * Mandats intercommunaux en cours
 * Président de la Communauté de communes de Cians Var
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Péone (Alpes-Maritimes)
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
 * Conseil général des Alpes-Maritimes
 * Mandat du 14/09/2003 au 28/03/2004 : Vice-président du conseil général
 * Mandat du 29/03/2004 au 16/03/2008 : Vice-président du conseil général
 * Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
 * Mandat du 16/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil régional
 * Communauté de communes de Cians Var
 * Mandat du 20/03/2001 au 16/03/2008 : Président

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Charles-Ange Ginesy concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).