PierreGosnat

Informations générales

 * Né le 20 août 1948 à Paris 11ème (75)
 * Circonscription d'élection : Val-de-Marne (94), 10ème circonscription Cantons de Ivry-sur-Seine Est, Ivry-sur-Seine Ouest, Le Kremlin-Bicêtre, Vitry-sur-Seine Nord
 * Groupe politique : Gauche démocrate et républicaine
 * Profession : Fonctionnaire

 Tél. : [callto://+33140636089 01 40 63 60 89] - Fax : 01 40 63 61 92 Tél. : [callto://+331.49.60.24.27 01.49.60.24.27] - Fax : 01.72.04.64.89
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Hôtel de ville Esplanade Georges Marrane, 94200 Ivry


 * Courriel : [mailto:pierregosnat@ivry94.fr pierregosnat(à)ivry94.fr]
 * Courriel : [mailto:pgosnat@assemblee-nationale.fr pgosnat(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/337248.asp
 * Site web : www.pierregosnat.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires économiques (Membre)
 * Groupe d'amitié : Cuba (Vice-Président), Espagne (Vice-Président), Madagascar (Vice-Président), Portugal (Vice-Président), Thaïlande (Vice-Président), Venezuela (Vice-Président)
 * Groupe d'études : Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Vice-Président)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Mandats locaux en cours
 * Maire d'Ivry-sur-Seine, Val-de-Marne (50908 habitants)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal d'Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne)
 * Mandat du 06/03/1983 au 18/03/1989 : Membre
 * Mandat du 01/03/1985 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 19/06/1995 au 30/11/1998 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 01/12/1998 au 19/03/2001 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
 * Conseil régional d'Ile-de-France
 * Mandat du 16/03/1986 au 21/03/2004 : Membre du conseil régional
 * Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
 * Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Pierre Gosnat concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).