EdouardCourtial

Informations générales

 * Né le 28 juin 1973 à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
 * Circonscription d'élection : Oise (60), 7ème circonscription Cantons de Clermont, Creil-Nogent-sur-Oise, Liancourt, Mouy
 * Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
 * Profession : Consultant

 Tél. : [callto://+33140639209 01 40 63 92 09] - Fax : 01 40 63 98 82 Tél. : [callto://+33344190787 03 44 19 07 87] - Fax : 03 44 19 07 22
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * 45  Rue du Pont de Pierre, 60600 Clermont


 * Courriel : [mailto:contact@edouard-courtial.org contact(à)edouard-courtial.org]
 * Courriel : [mailto:ecourtial@assemblee-nationale.fr ecourtial(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267743.asp
 * Site web : www.edouardcourtial.fr
 * Twitter :

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
 * Groupe d'amitié : Estonie (Président), Finlande (Vice-Président), Grande-Bretagne et Irlande du Nord (Vice-Président), Slovaquie (Vice-Président), Tchèque (République) (Vice-Président), Hongrie (Secrétaire)
 * Groupe d'études : Jardins, paysages et horticulture (Président), Chimique (Secrétaire), Chasse et territoires (Membre), Dépendance (Membre), Maladies orphelines (Membre), Tabac (Membre), Trufficulture (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Organismes extra-parlementaires
 * Membre titulaire de la Commission nationale pour l'autonomie des jeunes
 * Mandats locaux en cours
 * Maire d'Agnetz, Oise (2637 habitants)
 * Membre du conseil régional (Picardie)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal d'Agnetz (Oise)
 * Mandat du 08/09/2003 au 16/03/2008 : Maire

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Édouard Courtial concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).