JacquesKossowski

Informations générales

 * Né le 11 octobre 1940 à Paris (75)
 * Circonscription d'élection : Hauts-de-Seine (92), 3ème circonscription Cantons de Bois-Colombes, Courbevoie Nord, Courbevoie Sud, La Garenne-Colombes
 * Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
 * Profession : Dirigeant d'entreprise

 Tél. : [callto://+33140636687 01 40 63 66 87] - Fax : 01 40 63 59 14 Tél. : [callto://+33143347033 01 43 34 70 33] - Fax : 01 43 34 70 38
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Hôtel de Ville, 92401 Courbevoie cedex


 * Courriel : [mailto:jakossowski@yahoo.fr jakossowski(à)yahoo.fr]
 * Courriel : [mailto:jkossowski@assemblee-nationale.fr jkossowski(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1770.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
 * Groupe d'amitié : Israël (Secrétaire)
 * Groupe d'études : Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Laïcité (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), PME (Membre), Santé environnementale (Membre), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre)
 * Groupe d'études à vocation internationale : Lesotho (Président)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Élections du 09/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Mandats locaux en cours
 * Maire de Courbevoie, Hauts-de-Seine (68942 habitants)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Courbevoie (Hauts-de-Seine)
 * Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jacques Kossowski concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).