JacquesBascou

Informations générales

 * Né le 31 mars 1953 à Castelnaudary (Aude)
 * Circonscription d'élection : Aude (11), 2ème circonscription Cantons de Coursan, Durban-Corbières, Ginestas, Lézignan-Corbières, Narbonne Est, Narbonne Ouest, Narbonne Sud, Sigean, Tuchan
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Cadre territorial

 Tél. : [callto://+33140637449 01 40 63 74 49] - Fax : 01 40 63 79 05 Tél. : [callto://+33468902828 04 68 90 28 28] - Fax : 04 68 32 98 96
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Espace Soleil Route de GruissanBâtiment B, BP 134, 11101 Narbonne cedex


 * Courriel : [mailto:permanence.bascou@orange.fr permanence.bascou(à)orange.fr]
 * Courriel : [mailto:jbascou@assemblee-nationale.fr jbascou(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/384.asp
 * Site web : www.jacques-bascou.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires étrangères (Membre)
 * Groupe d'amitié : Andorre (Vice-Président), Burkina Faso (Vice-Président), Nouvelle-Zélande (Secrétaire)
 * Groupe d'études : Villes d'art et d'histoire (Président), Inondations, risques naturels et calamités agricoles (Vice-Président), Viticulture (Vice-Président), Rapatriés (Secrétaire), Appellations d'origine (Membre), Biocarburants (Membre), Eco-construction (Membre), Emergents (Membre), Ethique et dopage dans le sport (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Parcs nationaux et régionaux (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Tauromachie (Membre), Tibet (Membre), Trufficulture (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Mandats locaux en cours
 * Maire de Narbonne, Aude (51300 habitants)
 * Mandats intercommunaux en cours
 * Président de la communauté d'agglomération de la Narbonnaise
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Narbonne (Aude)
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
 * Communauté d'agglomération de la Narbonnaise
 * Mandat du 15/01/2003 au 16/03/2008 : Membre
 * Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
 * Membre

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jacques Bascou concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).