JeanFrancoisMancel

Informations générales

 * Né le 01 mars 1948 à Beauvais (Oise)
 * Circonscription d'élection : Oise (60), 2ème circonscription Cantons de Auneuil, Beauvais Sud-Ouest, Chaumont-en-Vexin, Le Coudray-Saint-Germer, Formerie, Grandvilliers, Noailles, Songeons
 * Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
 * Profession : Administrateur civil

 Tél. : [callto://+33140636785 01 40 63 67 85] - Fax : 01 40 63 54 67 Tél. : [callto://+33344066067 03 44 06 60 67] - Fax : 03 44 06 63 01
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Conseil général de l'Oise 1 Rue Cambry, 60000 Beauvais


 * Courriel : [mailto:jfmancel@assemblee-nationale.fr jfmancel(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2048.asp
 * Site web : www.jfmancel.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des finances (Membre), Rapporteur spécial au nom de la Commission des finances (Action extérieure de l'État), Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1) (Membre), Commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies (Rapporteur)
 * Groupe d'amitié : Paraguay (Vice-Président), Ukraine (Secrétaire)
 * Groupe d'études : Imprimerie et culture papier (Membre)
 * Mission d'information : Membre de la Mission d'évaluation et de contrôle (commission des finances)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 19/03/1978 - Mandat du 03/04/1978 (élections générales) au 22/05/1981 (Fin de législature)
 * Élections du 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
 * Élections du 05/06/1988 - Mandat du 06/06/1988 (élections générales) au 21/06/1988 (Annulation de l'élection sur décision du Conseil constitutionnel)
 * Élections du 18/09/1988 - Mandat du 19/09/1988 (élection partielle, suite à l'annulation de l'élection d'un député : M. Jean-François Mancel) au 01/04/1993 (Fin de législature)
 * Élections du 21/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Organismes extra-parlementaires
 * Membre titulaire du conseil d'administration du centre national d'art et de culture Georges Pompidou
 * Mandats locaux en cours
 * Membre du Conseil municipal de Novillers, Oise (315 habitants)
 * Membre du conseil général (Oise)
 * Mandats intercommunaux en cours
 * Président de la communauté de communes du Pays-de-Thelle
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Beauvais (Oise)
 * Mandat du 22/03/1971 au 21/03/1977 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
 * Conseil municipal de Novillers (Oise)
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
 * Conseil général de l'Oise
 * Mandat du 19/03/1979 au 17/03/1985 : Membre du conseil général
 * Mandat du 18/03/1985 au 29/03/1992 : Président du conseil général
 * Mandat du 30/03/1992 au 22/03/1998 : Président du conseil général
 * Mandat du 23/03/1998 au 28/03/2004 : Président du conseil général
 * Anciens mandats européens
 * Député européen
 * Mandat du 24/07/1984 au 11/12/1986

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-François Mancel concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).