JosettePons

Informations générales

 * Née le 12 décembre 1947 à Saint-Cyr-sur-Mer (Var)
 * Circonscription d'élection : Var (83), 6ème circonscription Cantons de Barjols, Le Beausset, Besse-sur-Issole, Brignoles, Cotignac, Cuers, Rians, La Roquebrussanne, Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, Salernes, Solliès-Pont, Tavernes
 * Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire

 Tél. : [callto://+33140636282 01 40 63 62 82] - Fax : 01 40 63 99 08 Tél. : [callto://+33494261837 04 94 26 18 37] - Fax : 04 94 26 17 40
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * 13 Rue Victor Hugo, 83270 Saint Cyr sur Mer


 * Courriel : [mailto:jpons@assemblee-nationale.fr jpons(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267598.asp
 * Site web : www.josettepons.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires économiques (Membre)
 * Délégation et Office : Membre de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
 * Groupe d'études : Adoption (Membre), Alimentation et santé (Membre), Appellations d'origine (Membre), Cancer et causes sanitaires nationales (Membre), Chasse et territoires (Membre), Défense (Membre), Elevage (Membre), Energies (Membre), Filière du chocolat (Membre), Fruits et légumes (Membre), Humanitaire (Membre), Inondations, risques naturels et calamités agricoles (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Maladies orphelines (Membre), Professions de santé (Membre), Ruralité (Membre), Tibet (Membre), Trufficulture (Membre), Viticulture (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Mandats locaux en cours
 * Vice-présidente du conseil général (Var)
 * Membre du conseil régional (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal du Beausset (Var)
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 30/08/2002 : Maire
 * Conseil municipal de Saint-Cyr-sur-Mer (Var)
 * Mandat du 21/03/1983 au 20/03/1989 : Maire
 * Conseil général du Var
 * Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
 * Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Vice-présidente du conseil général
 * Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Membre du conseil général
 * Mandat du 19/03/2002 au 09/03/2008 : Vice-présidente du conseil général

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Josette Pons concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).