FrancisHillmeyer

Informations générales

 * Né le 09 septembre 1946 à Mulhouse (Haut-Rhin)
 * Circonscription d'élection : Haut-Rhin (68), 6ème circonscription Cantons de Illzach, Mulhouse Nord, Wittenheim
 * Groupe politique : Nouveau Centre
 * Profession : Journaliste reporter-photographe

 Tél. : [callto://+33140637152 01 40 63 71 52] - Fax : 01 40 63 78 05 Tél. : [callto://+33389535992 03 89 53 59 92] - Fax : 03 89 53 57 38
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * 128 Rue de la République, 68120 Pfastatt


 * Courriel : [mailto:FRANCIS.HILLMEYER@wanadoo.fr FRANCIS.HILLMEYER(à)wanadoo.fr]
 * Courriel : [mailto:fhillmeyer@assemblee-nationale.fr fhillmeyer(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/216574.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre)
 * Groupe d'amitié : Bolivie (Vice-Président), Chili (Vice-Président), Jordanie (Vice-Président), Malaisie (Vice-Président), Portugal (Vice-Président), Sénégal (Vice-Président), Niger (Secrétaire)
 * Groupe d'études : Aéronautique (Vice-Président), Automobile (Vice-Président), Cinéma et production audiovisuelle (Vice-Président), Défense (Vice-Président), Energies (Vice-Président), Voies navigables et transports multimodaux (Vice-Président), Sectes (Secrétaire), Chimique (Membre), Commerce des armes légères et de petit calibre (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Tauromachie (Membre), Tibet (Membre)
 * Groupe d'études à vocation internationale : Kosovo (Secrétaire)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 25/06/2000 - Mandat du 26/06/2000 (élection partielle, remplacement d'un député déchu de son mandat : M. Jean-Jacques Weber) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Secrétaire de l'Assemblée nationale
 * Mandat du 01/12/2006 au 19/06/2007
 * Mandats locaux en cours
 * Maire de Pfastatt, Haut-Rhin (8500 habitants)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Pfastatt (Haut-Rhin)
 * Mandat du 14/03/1983 au 18/03/1989 : Membre
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
 * Mandat du 23/03/1989 au 18/06/1995 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 18/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
 * Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
 * Membre titulaire de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (ex délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Atlantique nord)
 * Juge titulaire de la Cour de justice de la République
 * Anciennes fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
 * Juge titulaire de la Cour de justice de la République
 * Mandat du 23/10/2002 au 19/06/2007

Votes

 * 12/05/2009 - Loi Hadopi n'a pas soutenu des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 11.89/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Francis Hillmeyer concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).