JeanClaudeLeroy

Informations générales

 * Né le 03 juin 1952 à Wavrans-sur-l'Aa (Pas-de-Calais)
 * Circonscription d'élection : Pas-de-Calais (62), 3ème circonscription Cantons de Aubigny-en-Artois, Desvres, Fruges, Heuchin, Hucqueliers, Lumbres, Le Parcq, Saint-Pol-sur-Ternoise
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Attaché territorial

 Tél. : [callto://+33140637359 01 40 63 73 59] - Fax : 01 40 63 78 85 Tél. : [callto://+33321387676 03 21 38 76 76] - Fax : 03 21 38 76 78
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * 2 Place Jean Jaurès BP 45, 62380 Lumbres


 * Courriel : [mailto:Jean-Claude.Leroy9@wanadoo.fr Jean-Claude.Leroy9(à)wanadoo.fr]
 * Courriel : [mailto:jcleroy@assemblee-nationale.fr jcleroy(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/210741.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires sociales (Membre)
 * Groupe d'amitié : Belgique (Secrétaire)
 * Groupe d'études : Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Vice-Président), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Amiante (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Chasse et territoires (Membre), Cheval (Membre), Chimique (Membre), Conjoints survivants (Membre), Dépendance (Membre), Eco-construction (Membre), Elevage (Membre), Filière du chocolat (Membre), Inondations, risques naturels et calamités agricoles (Membre), Laïcité (Membre), Maladies orphelines (Membre), Ruralité (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 19/03/2000 - Mandat du 20/03/2000 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire : M. Philippe Vasseur) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Mandats locaux en cours
 * Vice-président du conseil général (Pas-de-Calais)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Lumbres (Pas-de-Calais)
 * Mandat du 14/06/1981 au 13/03/1983 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 04/07/2002 : Adjoint au Maire
 * Conseil général du Pas-de-Calais
 * Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
 * Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Vice-président du conseil général
 * Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Vice-président du conseil général

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Claude Leroy concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).