DominiqueCaillaud

Informations générales

 * Né le 20 mai 1946 à L'Herbergement (Vendée)
 * Circonscription d'élection : Vendée (85), 2ème circonscription Cantons de Chantonnay, Mareuil-sur-Lay-Dissais, La Mothe-Achard, Moutiers-les-Mauxfaits, La Roche-sur-Yon Sud, Talmont-Saint-Hilaire
 * Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
 * Profession : Gérant de société

 Tél. : [callto://+33140639506 01 40 63 95 06] - Fax : 01 40 63 95 32 Tél. : [callto://+33251378215 02 51 37 82 15] - Fax : 02 51 62 06 24
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * 29 Rue La Bruyère BP 261, 85007 La-Roche-sur-Yon cedex


 * Courriel : [mailto:permanence@dominique-caillaud.com permanence(à)dominique-caillaud.com]
 * Courriel : [mailto:dcaillaud@assemblee-nationale.fr dcaillaud(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/707.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre)
 * Groupe d'études : Chasse et territoires (Membre), Cheval (Membre), Construction et logement (Membre), Défense (Membre), Eco-construction (Membre), Emergents (Membre), Imprimerie et culture papier (Membre), Mer, pêche et souveraineté maritime (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Plasturgie (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Saint-Florent-des-Bois (Vendée)
 * Mandat du 21/03/1977 au 05/03/1983 : Maire
 * Mandat du 14/03/1983 au 12/03/1989 : Maire
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
 * Conseil général de la Vendée
 * Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
 * Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
 * Communauté de communes du Pays Yonnais
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Vice-président
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 11.89/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Dominique Caillaud concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).