FrancoisVannson

Informations générales

 * Né le 20 octobre 1962 à Épinal (Vosges)
 * Circonscription d'élection : Vosges (88), 3ème circonscription Cantons de Gérardmer, Plombières-les-Bains, Remiremont, Saulxures-sur-Moselotte, Le Thillot
 * Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
 * Profession : Opticien

 Tél. : [callto://+33140633301 01 40 63 33 01] - Fax : 01 40 63 33 81 Tél. : [callto://+33329239758 03 29 23 97 58] - Fax : 03 29 23 97 60 Tél. : [callto://+33329253180 03 29 25 31 80] - Fax : 03 29 25 35 21
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Permanence principale 1 Rue Baugru, 88200 Remiremont
 * Permanence secondaire 2 Rue des Déportés, 88160 Le Thillot


 * Courriel : [mailto:f.vannson@wanadoo.fr f.vannson(à)wanadoo.fr]
 * Courriel : [mailto:fvannson@assemblee-nationale.fr fvannson(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2876.asp
 * Site web : www.vannson.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des lois (Membre)
 * Groupe d'études : Cinéma et production audiovisuelle (Membre), Conjoints survivants (Membre), Forêt (Membre), Groupes d'intérêt (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Intelligence économique (Membre), Maladies orphelines (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Textile (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Organismes extra-parlementaires
 * Membre titulaire de la commission d'accès aux documents administratifs
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal du Thillot (Vosges)
 * Mandat du 18/06/1995 au 23/06/1995 : Membre
 * Conseil général des Vosges
 * Mandat du 15/03/1992 au 23/03/1998 : Membre du conseil général

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de François Vannson concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).