MichelVergnier

Informations générales

 * Né le 25 novembre 1946 à Ennery (Moselle)
 * Circonscription d'élection : Creuse (23), 1ère circonscription Cantons de Bénévent-l'Abbaye, Bonnat, Bourganeuf, Dun-le-Palestel, Le Grand-Bourg, Guéret Nord, Guéret Sud-Est, Guéret Sud-Ouest, Saint-Vaury, La Souterraine
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Directeur d'école retraité

 Tél. : [callto://+33140637442 01 40 63 74 42] - Fax : 01 40 63 79 62 Tél. : [callto://+33555521717 05 55 52 17 17] - Fax : 05 55 41 15 82
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Permanence parlementaire 64 Avenue Louis Laroche, 23000 Guéret


 * Courriel : [mailto:mvergnier@assemblee-nationale.fr mvergnier(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2895.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des finances (Membre), Rapporteur spécial au nom de la Commission des finances (Régimes sociaux et de retraite : Pensions)
 * Groupe d'amitié : Burkina Faso (Vice-Président), Cambodge (Vice-Président), Chine (Vice-Président), Haïti (Vice-Président)
 * Groupe d'études : Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Vice-Président), Ruralité (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Mandats locaux en cours
 * Maire de Guéret, Creuse (14123 habitants)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Guéret (Creuse)
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
 * Mandat du 19/06/1995 au 28/11/1998 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
 * Mandat du 29/11/1998 au 18/03/2001 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
 * Communauté de communes Guéret Saint Vaury
 * Mandat du 30/12/1899 au 16/03/2008 : Vice-président

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Vergnier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).