MichelVaxes

Informations générales

 * Né le 14 novembre 1940 à Marseille (Bouches-du-Rhône)
 * Circonscription d'élection : Bouches-du-Rhône (13), 13ème circonscription Cantons de Istres (moins les communes de Miramas et Saint-Chamas), Martigues
 * Groupe politique : Gauche démocrate et républicaine
 * Profession : Conseiller d'orientation-psychologue

 Tél. : [callto://+33140637106 01 40 63 71 06] - Fax : 01 40 63 78 12 Tél. : [callto://+33442405490 04 42 40 54 90] - Fax : 04 42 40 54 93
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Permanence parlementaire,  22 Ter Cours LandrivonBP 199, 13528 Port-de-Bouc cedex


 * Courriel : [mailto:vaxes.michel@orange.fr vaxes.michel(à)orange.fr]
 * Courriel : [mailto:mvaxes@assemblee-nationale.fr mvaxes(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2884.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des lois (Membre), Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Secrétaire)
 * Groupe d'amitié : Chypre (Vice-Président), Danemark (Vice-Président), Grèce (Vice-Président), Inde (Vice-Président), Italie (Vice-Président), Pérou (Vice-Président), Syrie (Vice-Président)
 * Mission d'information : Membre de la mission d'évaluation de la loi n°2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Organismes extra-parlementaires
 * Membre suppléant du Conseil d'orientation de la simplification administrative
 * Mandats locaux en cours
 * Membre du Conseil municipal de Port-de-Bouc, Bouches-du-Rhône (16686 habitants)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Port-de-Bouc (Bouches-du-Rhône)
 * Mandat du 14/03/1971 au 12/03/1977 : Membre
 * Mandat du 13/03/1977 au 13/03/1983 : Membre
 * Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 20/03/1989 au 03/05/1990 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 04/05/1990 au 18/06/1995 : Maire
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 19/06/2005 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
 * Conseil général des Bouches-du-Rhône
 * Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
 * Mandat du 28/03/1994 au 12/10/1997 : Vice-président du conseil général
 * Communauté d'agglomération de l'Ouest de l'Etang de Berre
 * Mandat du 19/03/2001 au 19/06/2005 : Vice-président
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Vaxès concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).