FrancisSaintLeger

Informations générales

 * Né le 22 février 1957 à Mende (Lozère)
 * Circonscription d'élection : Lozère (48), 1ère circonscription Cantons de Barre-des-Cévennes, Le Bleymard, Châteauneuf-de-Randon, Florac, Grandrieu, Langogne, Mende Nord, Mende Sud, Le Pont-de-Montvert, Saint-Amans, Sainte-Enimie, Saint-Germain-de-Calberte, Villefort
 * Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
 * Profession : Ingénieur

 Tél. : [callto://+33140633308 01 40 63 33 08] - Fax : 01 40 63 33 88 Tél. : [callto://+33466471979 04 66 47 19 79]
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Rue de Salassous, 48700 Rieutort-de-Randon
 * 1 Rue des Carces, 48000 Mende


 * Courriel : [mailto:fsaint-leger@assemblee-nationale.fr fsaint-leger(à)assemblee-nationale.fr]
 * Courriel : [mailto:fsaint-leger@assemblee-nationale.fr fsaint-leger(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267003.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires économiques (Membre)
 * Groupe d'amitié : Bahrein (Président), Portugal (Vice-Président)
 * Groupe d'études : Chasse et territoires (Membre), Châtaigneraie (Membre), Conjoints survivants (Membre), Deux-roues motorisés et non motorisés (Membre), Energies (Membre), Fonction publique (Membre), Montagne (Membre), Vie associative (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Organismes extra-parlementaires
 * Membre titulaire du Haut Conseil du secteur public
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Rieutort-de-Randon (Lozère)
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
 * Conseil général de la Lozère
 * Mandat du 30/03/1992 au 22/03/1998 : Membre du conseil général
 * Mandat du 23/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil général
 * Mandat du 19/03/2001 au 28/03/2004 : Vice-président du conseil général
 * Conseil régional du Languedoc-Roussillon
 * Mandat du 29/03/2004 au 14/03/2010 : Membre du conseil régional
 * Communauté de communes de la Terre de Randon
 * Mandat du 30/12/1998 au 31/03/2001 : Président
 * Mandat du 30/12/1998 au 31/03/2001 : Membre
 * Mandat du 01/04/2001 au 16/03/2008 : Président
 * Mandat du 01/04/2001 au 16/03/2008 : Membre
 * Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
 * Membre du Groupe français de l' Union interparlementaire

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Francis Saint-Léger concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).