PascalDeguilhem

Informations générales

 * Né le 09 février 1956 à Brouchaud (Dordogne)
 * Circonscription d'élection : Dordogne (24), 1ère circonscription Cantons de Montpon-Ménestérol, Mussidan, Neuvic, Périgueux Centre, Périgueux Nord-Est, Périgueux Ouest, Saint-Astier
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Professeur d'Education physique (Université Bordeaux IV)

 Tél. : [callto://+33140637334 01 40 63 73 34] - Fax : 01 40 63 78 98 Tél. : [callto://+33553467245 05 53 46 72 45] - Fax : 05 53 09 08 22
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Permanence parlementaire 7 Bis Place de la Cité, 24000 Périgueux


 * Courriel : [mailto:pascaldeguilhem@free.fr pascaldeguilhem(à)free.fr]
 * Courriel : [mailto:pdeguilhem@assemblee-nationale.fr pdeguilhem(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1032.asp
 * Site web : www.pascaldeguilhem.net

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
 * Groupe d'amitié : Vietnam (Vice-Président), Argentine (Secrétaire)
 * Groupe d'études : Langues régionales (Vice-Président), Trufficulture (Vice-Président), Sport et éducation sportive (Secrétaire), Artisanat et métiers d'art (Membre), Construction et logement (Membre), Eco-construction (Membre), Pauvreté, précarité et sans abri (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Tabac (Membre), Tibet (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Mandats locaux en cours
 * Membre du Conseil municipal de Saint-Aquilin, Dordogne (452 habitants)
 * Membre du conseil général (Dordogne)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Saint-Aquilin (Dordogne)
 * Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
 * Mandat du 19/06/1995 au 17/03/2001 : Maire
 * Mandat du 18/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
 * Conseil général de la Dordogne
 * Mandat du 28/03/2004 au 16/03/2008 : Vice-président du conseil général

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Pascal Deguilhem concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).