MauriceLeroy

Informations générales

 * Né le 02 février 1959 à Paris (75)
 * Circonscription d'élection : Loir-et-Cher (41), 3ème circonscription Cantons de Droué, Marchenoir, Mer, Mondoubleau, Montoire-sur-le-Loir, Morée, Ouzouer-le-Marché, Saint-Amand-Longpré, Savigny-sur-Braye, Selommes, Vendôme I, Vendôme II
 * Groupe politique : Nouveau Centre
 * Profession : Économiste

 Tél. : [callto://+33140637178 01 40 63 71 78] - Fax : 01 40 63 78 02 Tél. : [callto://+33254890172 02 54 89 01 72] - Fax : 02 54 89 01 75
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Permanence 32   Mail Leclerc, 41100 Vendôme


 * Courriel : [mailto:mleroy.depute@wanadoo.fr mleroy.depute(à)wanadoo.fr]
 * Courriel : [mailto:mleroy@assemblee-nationale.fr mleroy(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1960.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des lois (Membre)
 * Groupe d'amitié : Qatar (Président), Emirats Arabes Unis (Vice-Président), Venezuela (Vice-Président), Vietnam (Vice-Président), Chine (Secrétaire)
 * Groupe d'études : Biocarburants (Membre), Laïcité (Membre)
 * Membre de la Délégation chargée de l'application du statut du député

Mandats

 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Élections du 09/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Vice-président de l'Assemblée nationale - - du 06/10/2009 au 16/11/2010
 * Mandat du 01/10/2004 au 30/11/2006
 * Organismes extra-parlementaires
 * Membre titulaire du conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
 * Mandats locaux en cours
 * Président du conseil général (Loir-et-Cher)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal du Poislay (Loir-et-Cher)
 * Mandat du 19/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
 * Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
 * Conseil général du Loir-et-Cher
 * Mandat du 27/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
 * Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Membre du conseil général
 * Mandat du 29/03/2004 au 09/03/2008 : Président du conseil général
 * Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
 * Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Maurice Leroy concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).