XavierBreton

Informations générales

 * Né le 25 novembre 1962 à Darney (Vosges)
 * Circonscription d'élection : Ain (01), 1ère circonscription Cantons de Bourg-en-Bresse Est, Bourg-en-Bresse Nord-Centre, Bourg-en-Bresse Sud, Ceyzériat, Coligny, Montrevel-en-Bresse, Péronnas, Pont-d'Ain, Saint-Trivier-de-Courtes, Treffort-Cuisiat, Viriat
 * Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
 * Profession : Cadre territorial

 Tél. : [callto://+33140630211 01 40 63 02 11] - Fax : 01 40 63 02 91 Tél. : [callto://+33474450211 04 74 45 02 11] - Fax : 04 74 22 37 07
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * 27 Rue du Docteur Hudellet, 01000 Bourg-en-Bresse


 * Courriel : [mailto:contact@xavier-breton.com contact(à)xavier-breton.com]
 * Courriel : [mailto:xbreton@assemblee-nationale.fr xbreton(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/330008.asp
 * Site web : www.xavier-breton.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre), Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Membre)
 * Groupe d'amitié : Pologne (Vice-Président)
 * Groupe d'études : Filière véhicules industriels (Président), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Vice-Président), Agro-alimentaire et filière agricole (Secrétaire), Conjoints survivants (Membre), Eco-construction (Membre), Elevage (Membre), Enfant (Membre), Laïcité (Membre), Maladies orphelines (Membre), Plasturgie (Membre), Ruralité (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Mandats locaux en cours
 * Membre du Conseil municipal de Bourg-en-Bresse, Ain (40666 habitants)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Bourg-en-Bresse (Ain)
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Adjoint au Maire
 * Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse
 * Mandat du 01/01/2002 au 16/03/2008 : Vice-président
 * Mandat du 01/01/2002 au 16/03/2008 : Membre

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Xavier Breton concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).