BernardDerosier

Informations générales

 * Né le 10 novembre 1939 à Chevilly (Loiret)
 * Circonscription d'élection : Nord (59), 2ème circonscription Cantons de Lille Est, Villeneuve-d'Ascq. Communes de : Lezennes, Ronchin
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Instituteur retraité

 Tél. : [callto://+33140636844 01 40 63 68 44] - Fax : 01 40 63 57 48 Tél. : [callto://+33359736690 03 59 73 66 90]
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * 51 Rue Gustave Delory, 59047 Lille cedex


 * Courriel : [mailto:bderosier@assemblee-nationale.fr bderosier(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1092.asp
 * Site web : www.bernard-derosier.blogspot.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des lois (Membre)
 * Groupe d'amitié : Algérie (Président)
 * Groupe d'études : Fonction publique (Co-Président), Laïcité (Membre)
 * Mission d'information : Membre de la Mission d'évaluation et de contrôle (commission des finances)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 19/03/1978 - Mandat du 03/04/1978 (élections générales) au 22/05/1981 (Fin de législature)
 * Élections du 21/06/1981 - Mandat du 02/07/1981 (élections générales) au 01/04/1986 (Fin de législature)
 * Élections du 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
 * Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
 * Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Questeur de l'Assemblée nationale - - du 02/04/1994 au 03/04/1995 - du 13/06/1997 au 01/10/1998 - du 01/10/1998 au 01/10/1999
 * Mandat du 07/04/1993 au 01/04/1994
 * Organismes extra-parlementaires
 * Membre titulaire du Conseil d'orientation de la simplification administrative
 * Mandats locaux en cours
 * Président du conseil général (Nord)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Hellemmes-Lille (Nord)
 * Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire délégué
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire délégué
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire délégué
 * Mandat du 19/03/2001 au 27/06/2002 : Membre
 * Conseil municipal de Lille (Nord)
 * Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 27/06/2002 : Membre
 * Conseil général du Nord
 * Mandat du 01/10/1973 au 18/03/1979 : Membre du conseil général
 * Mandat du 19/03/1979 au 17/03/1985 : Membre du conseil général
 * Mandat du 18/03/1985 au 29/03/1992 : Président du conseil général
 * Mandat du 30/03/1992 au 22/03/1998 : Membre du conseil général
 * Mandat du 23/03/1998 au 28/03/2004 : Président du conseil général
 * Mandat du 29/03/2004 au 16/03/2008 : Président du conseil général
 * Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
 * Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Bernard Derosier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).