RenaudMuselier

Informations générales

 * Né le 06 mai 1959 à Marseille (Bouches-du-Rhône)
 * Circonscription d'élection : Bouches-du-Rhône (13), 5ème circonscription Cantons de chemin de Pont-de-Vivaux à Saint-Tronc (à partir de la limite du 9e arrondissement municipal), chemin de Saint-Loup à Saint-Tronc, voie de ce chemin à l'avenue Florian et avenue Florian (jusqu'à la limite du 11e arrondissement municipal)
 * Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
 * Vice-Président du Groupe UMP à l'Assemblée nationale
 * Profession : Médecin coordonnateur d'un établissement hospitalier privé

 Tél. : [callto://+33140636411 01 40 63 64 11] - Fax : 01 40 63 54 71 Tél. : [callto://+33491256261 04 91 25 62 61] - Fax : 04 91 80 46 46
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Fédération UMP 39 Rue Sainte-Cécile, 13005 Marseille


 * Courriel : [mailto:muselier.ump@online.fr muselier.ump(à)online.fr]
 * Courriel : [mailto:rmuselier@assemblee-nationale.fr rmuselier(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2256.asp
 * Site web : www.renaudmuselier.fr
 * Facebook : http://www.facebook.com/renaudmuselier

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires étrangères (Vice-président)
 * Groupe d'amitié : Canada (Président)
 * Groupe d'études : Français de l'étranger (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 18/07/2002 (Nomination comme membre du Gouvernement)
 * Organismes extra-parlementaires
 * Membre titulaire du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
 * Anciens mandats nationaux ou fonctions ministérielles
 * Secrétaire d'Etat auprès du ministre des affaires étrangères, aux affaires étrangères
 * Mandat du 17/06/2002 au 30/03/2004
 * Secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, auprès du ministre des affaires étrangères
 * Mandat du 31/03/2004 au 31/05/2005
 * Mandats locaux en cours
 * Membre du Conseil municipal de Marseille 3ème secteur, Bouches-du-Rhône (798021 habitants)
 * Mandats intercommunaux en cours
 * Premier vice-président de la communauté urbaine Marseille Provence Métropole
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Marseille (Bouches-du-Rhône)
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Premier Adjoint au Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Premier Adjoint au Maire
 * Conseil général des Bouches-du-Rhône
 * Mandat du 30/03/1992 au 20/10/1992 : Membre du conseil général
 * Mandat du 03/10/1993 au 01/08/1995 : Membre du conseil général
 * Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
 * Mandat du 28/03/2004 au 01/08/2007 : Membre du conseil régional
 * Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
 * Vice-Président de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Renaud Muselier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).