FrancoisLoncle

Informations générales

 * Né le 21 octobre 1941 à Enghien-les-Bains (Val-d'Oise)
 * Circonscription d'élection : Eure (27), 4ème circonscription Cantons de Amfreville-la-Campagne, Bourgtheroulde-Infreville, Gaillon, Gaillon-Campagne, Louviers Nord, Louviers Sud, Pont-de-l'Arche, Val-de-Reuil
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Journaliste

 Tél. : [callto://+33140636982 01 40 63 69 82] - Fax : 01 40 63 91 56 Tél. : [callto://+33232405880 02 32 40 58 80] - Fax : 02 32 40 45 13
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * 17 Rue du Rempart, 27400 Louviers


 * Courriel : [mailto:francois.loncle@wanadoo.fr francois.loncle(à)wanadoo.fr]
 * Courriel : [mailto:floncle@assemblee-nationale.fr floncle(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1991.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires étrangères (Membre)
 * Groupe d'amitié : Burkina Faso (Président), Canada (Vice-Président), Mauritanie (Vice-Président), Serbie (Vice-Président), Azerbaïdjan (Secrétaire), Côte d'Ivoire (Secrétaire), Croatie (Secrétaire), Macédoine (Secrétaire), Mali (Secrétaire), Philippines (Secrétaire), Tunisie (Secrétaire)
 * Groupe d'études : Tauromachie (Co-Président), Contrefaçon (Vice-Président), Iles anglo-normandes (Vice-Président), Musique (Vice-Président), Tibet (Secrétaire), Adoption (Membre), Aéronautique (Membre), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Alimentation et santé (Membre), Amiante (Membre), Appellations d'origine (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Arts de la rue (Membre), Automobile (Membre), Biocarburants (Membre), Cancer et causes sanitaires nationales (Membre), Cheval (Membre), Chimique (Membre), Cinéma et production audiovisuelle (Membre), Construction et logement (Membre), Dépendance (Membre), Emergents (Membre), Energies (Membre), Enfant (Membre), Ethique et dopage dans le sport (Membre), Filière du chocolat (Membre), Forêt (Membre), Français de l'étranger (Membre), Frontaliers (Membre), Fruits et légumes (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Humanitaire (Membre), Imprimerie et culture papier (Membre), Inondations, risques naturels et calamités agricoles (Membre), Internet, audiovisuel et société de l'information (Membre), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Laïcité (Membre), Maladies orphelines (Membre), Médicament et produits de santé (Membre), Parcs nationaux et régionaux (Membre), Pauvreté, précarité et sans abri (Membre), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Membre), Pics pétroliers et gaziers (Membre), Population et développement (Membre), Portuaire (Membre), Presse (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Professions de santé (Membre), Professions libérales (Membre), Route et sécurité routière (Membre), Ruralité (Membre), Santé environnementale (Membre), Sectes (Membre), Sida (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Tabac (Membre), Textile (Membre), Tourisme (Membre), Toxicomanie (Membre), Trufficulture (Membre), Viticulture (Membre), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre)
 * Groupe d'études à vocation internationale : Taïwan (Vice-Président)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 21/06/1981 - Mandat du 02/07/1981 (élections générales) au 01/04/1986 (Fin de législature)
 * Élections du 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
 * Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 03/07/1992 (Nomination comme membre du Gouvernement)
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Président de la commission des affaires étrangères
 * Mandat du 05/04/2000 au 18/06/2002
 * Anciens mandats nationaux ou fonctions ministérielles
 * Secrétaire d'Etat à la ville
 * Mandat du 04/06/1992 au 26/12/1992
 * Secrétaire d'Etat au plan
 * Mandat du 26/12/1992 au 29/03/1993
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Brionne (Eure)
 * Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
 * Conseil municipal de Louviers (Eure)
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
 * Conseil général de l'Eure
 * Mandat du 03/10/1988 au 26/05/1989 : Membre du conseil général
 * Communauté d'agglomération Seine-Eure
 * Mandat du 30/12/1899 au 16/03/2008 : Membre
 * Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
 * Vice-Président de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
 * Vice-Président de la délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
 * Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de François Loncle concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).