BernardCazeneuve

Informations générales

 * Né le 02 juin 1963 à Senlis (Oise)
 * Circonscription d'élection : Manche (50), 5ème circonscription Cantons de Cherbourg Nord-Ouest, Cherbourg Sud-Est, Equeurdreville-Hainneville, Octeville, Saint-Pierre-Eglise, Tourlaville
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Avocat au Barreau de Paris

 Tél. : [callto://+33140636818 01 40 63 68 18] - Fax : 01 40 63 56 62
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Permanence parlementaire 9 Place de la République, 50100 Cherbourg-Octeville


 * Courriel : [mailto:bcazeneuve@assemblee-nationale.fr bcazeneuve(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/785.asp
 * Site web : www.bernardcazeneuve.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Secrétaire), Membre du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
 * Groupe d'amitié : Cambodge (Vice-Président)
 * Groupe d'études : Amiante (Vice-Président), Energies (Vice-Président), Mer, pêche et souveraineté maritime (Vice-Président), Construction et logement (Membre), Défense (Membre), Portuaire (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Voies navigables et transports multimodaux (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Mandats locaux en cours
 * Maire de Cherbourg-Octeville, Manche (44108 habitants)
 * Mandats intercommunaux en cours
 * Président de la Communauté Urbaine de Cherbourg
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Cherbourg (Manche)
 * Mandat du 15/03/2000 au 18/03/2001 : Adjoint au Maire
 * Conseil municipal de Cherbourg-Octeville (Manche)
 * Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
 * Conseil municipal d'Octeville (Manche)
 * Mandat du 25/06/1995 au 14/03/2000 : Maire
 * Conseil général de la Manche
 * Mandat du 27/03/1994 au 28/01/1998 : Membre du conseil général
 * Conseil régional de Basse Normandie
 * Mandat du 28/03/2004 au 01/07/2007 : Vice-président du conseil régional
 * Communauté Urbaine de Cherbourg
 * Mandat du 01/04/2004 au 16/03/2008 : Vice-président
 * Anciennes fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
 * Juge titulaire de la Cour de justice de la République
 * Mandat du 25/06/1997 au 18/06/2002
 * Juge titulaire de la Haute Cour
 * Mandat du 25/06/1997 au 18/06/2002

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Bernard Cazeneuve concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).