JeanMichelClement

Informations générales

 * Né le 31 octobre 1954 à Mauprevoir (Vienne)
 * Circonscription d'élection : Vienne (86), 3ème circonscription Cantons de Availles-Limouzine, Charroux, Chauvigny, Civray, Couhé, Gençay, L'Isle-Jourdain, Lusignan, Lussac-les-Châteaux, Montmorillon, Saint-Savin, La Trimouille. Commune de La Puye
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Avocat

 Tél. : [callto://+33140637330 01 40 63 73 30] - Fax : 01 40 63 78 93 Tél. : [callto://+33549031638 05 49 03 16 38] - Fax : 05 49 03 16 39
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Permanence Place du Champ de FoireBP 25, 86160 Gençay


 * Courriel : [mailto:jmclement@assemblee-nationale.fr jmclement(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/336439.asp
 * Site web : www.jeanmichelclement.com/

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des lois (Membre)
 * Groupe d'amitié : Norvège (Vice-Président)
 * Groupe d'études : Agro-alimentaire et filière agricole (Vice-Président), Elevage (Vice-Président), Systèmes juridiques européens (Vice-Président), Appellations d'origine (Membre), Dépendance (Membre), Economie sociale (Membre), Energies (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), PME (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Professions de santé (Membre), Professions libérales (Membre), Ruralité (Membre), Tauromachie (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Mandats locaux en cours
 * Maire de Mauprévoir, Vienne (650 habitants)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Mauprévoir (Vienne)
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
 * Communauté de communes du Montmorillonnais
 * Mandat du 18/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Michel Clément concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).