FredericCuvillier

Informations générales

 * Né le 09 décembre 1968 à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
 * Circonscription d'élection : Pas-de-Calais (62), 5ème circonscription Cantons de Boulogne-sur-Mer Sud, Le Portel, Outreau, Samer
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Professeur de faculté

 Tél. : [callto://+33140630311 01 40 63 03 11] - Fax : 01 40 63 03 91
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Mairie Place Godeffroy de Bouillon, 62200 Boulogne sur Mer


 * Courriel : [mailto:fcuvillier@assemblee-nationale.fr fcuvillier(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/334160.asp
 * Site web : www.fredericcuvillier.com
 * Twitter :

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
 * Groupe d'amitié : Zimbabwe (Président), Argentine (Vice-Président), Pérou (Vice-Président), Bolivie (Secrétaire)
 * Groupe d'études : Cheval (Vice-Président), Portuaire (Vice-Président), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Mer, pêche et souveraineté maritime (Membre), Tourisme (Membre)
 * Groupe d'études à vocation internationale : Corée du Nord (Vice-Président)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Mandats locaux en cours
 * Maire de Boulogne-sur-Mer, Pas-de-Calais (44862 habitants)
 * Mandats intercommunaux en cours
 * Président de la communauté d'agglomération du Boulonnais
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
 * Mandat du 01/12/1996 au 18/03/2001 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
 * Mandat du 24/11/2002 au 16/03/2008 : Maire
 * Conseil général du Pas-de-Calais
 * Mandat du 28/03/2004 au 01/07/2007 : Membre du conseil général
 * Communauté d'agglomération du Boulonnais
 * Mandat du 01/12/1996 au 07/12/1999 : Vice-président
 * Mandat du 18/03/2001 au 16/03/2008 : Vice-président
 * Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
 * Membre du Groupe français de l' Union interparlementaire

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Frédéric Cuvillier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).