MichelHavard

Informations générales

 * Né le 24 mars 1967 à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
 * Circonscription d'élection : Rhône (69), 1ère circonscription Cantons de Lyon I (partie située au sud dune ligne définie par la voie ferrée reliant les gares de Perrache et de La Part-Dieu), Lyon IV (partie située au sud-ouest dune ligne définie par laxe des voies ci-après : rue Marietton, grande rue de Valse, rue Saint-Pierre-de-Vaise, boulevard Antoine-de-Saint-Exupéry, montée de lObservance), Lyon V, Lyon X (partie située au sud et à louest dune ligne définie par la voie ferrée reliant les gares de Perrache et de la Part-Dieu), Lyon XII (partie située au sud et à louest dune ligne définie par laxe des voies ci-après : rue Marius-Berliet, avenue Berthelot à partir de la place du 11 novembre 1918, rue Paul Cazeneuve et avenue Francis-de-Pressensé).
 * Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
 * Profession : Autre cadre (secteur privé)

 Tél. : [callto://+33140630606 01 40 63 06 06] - Fax : 01 40 63 06 86 Tél. : [callto://+33478363266 04 78 36 32 66] - Fax : 04 78 36 43 26
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Permanence parlementaire 59 Ter Avenue du Point du Jour, 69005 Lyon


 * Courriel : [mailto:michel.havard.depute@orange.fr michel.havard.depute(à)orange.fr]
 * Courriel : [mailto:mhavard@assemblee-nationale.fr mhavard(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/334750.asp
 * Site web : www.michelhavard.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
 * Groupe d'amitié : Suède (Vice-Président), Danemark (Secrétaire)
 * Groupe d'études : Eco-construction (Vice-Président), Biocarburants (Membre), Textile (Membre), Tibet (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Mandats locaux en cours
 * Membre du Conseil municipal de Lyon 5ème Arrondissement, Rhône (445523 habitants)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Lyon 5ème Arrondissement (Rhône)
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Adjoint au Maire
 * Conseil général du Rhône
 * Mandat du 29/03/2004 au 09/03/2008 : Membre du conseil général

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Havard concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).