VeroniqueBesse

Informations générales

 * Née le 11 août 1963 à La Roche-sur-Yon (Vendée)
 * Circonscription d'élection : Vendée (85), 4ème circonscription Cantons de Les Herbiers, Montaigu, Mortagne-sur-Sèvre, Pouzauges, Saint-Fulgent
 * Groupe politique : Députés n'appartenant à aucun groupe

 Tél. : [callto://+33140630114 01 40 63 01 14] - Fax : 01 40 63 01 94 Tél. : [callto://+33251929495 02 51 92 94 95] - Fax : 02 51 92 94 96
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * 14 Rue de Saumur, 85500 Les Herbiers


 * Courriel : [mailto:veronique.besse@vendee.fr veronique.besse(à)vendee.fr]
 * Courriel : [mailto:vbesse@assemblee-nationale.fr vbesse(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/309643.asp
 * Site web : www.veroniquebesse.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires sociales (Membre), Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Membre)
 * Groupe d'études : Adoption (Membre), Cancer et causes sanitaires nationales (Membre), Filière du chocolat (Membre), Longévité (Membre), Professions de santé (Membre), Toxicomanie (Membre), Vie associative (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 23/01/2005 - Mandat du 24/01/2005 (élection partielle, remplacement d'un député élu au Parlement européen : M. Philippe de Villiers) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Mandats locaux en cours
 * Vice-présidente du conseil général (Vendée)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal des Herbiers (Vendée)
 * Mandat du 19/03/2001 au 14/02/2005 : Membre
 * Conseil municipal de Mouchamps (Vendée)
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
 * Conseil général de la Vendée
 * Mandat du 29/03/2004 au 16/03/2008 : Vice-présidente du conseil général

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 15.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposée aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Véronique Besse concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).