BartStaes/fr

Informations générales

 * Né le 07 août 1958 à Izegem
 * Pays : Belgique
 * Groupe politique : Groupe des Verts/Alliance libre européenne (Verts/ALE) Parti : Groen

 Bâtiment Altiero Spinelli 07H141 60, rue Wiertz, 1047 Bruxelles Tél. : [callto://+3222845642 +32 2 28 45 642]/[callto://+3222847642 +32 2 28 47 642] Fax : +32 2 28 49 642 Bâtiment Louise Weiss T05125 1, avenue du Président Robert Schuman - CS 91024, 67070 Strasbourg Cedex Tél. : [callto://+33388175642 +33 3 88 175 642]/[callto://+33388177642 +33 3 88 177 642] Fax : +33 3 88 179 642
 * Parlement européen
 * Parlement européen


 * Courriel : [mailto:bart.staes@europarl.europa.eu bart.staes(à)europarl.europa.eu]
 * Page sur le site du Parlement européen : www.europarl.europa.eu/members/expert/alphaOrder/view.do?language=FR&id=4751
 * Site web : www.bartstaes.be

Fonctions au Parlement européen

 * Commission du contrôle budgétaire (Vice-président)
 * Délégation aux commissions de coopération parlementaire UE-Kazakhstan, UE-Kirghizistan et UE-Ouzbékistan et pour les relations avec le Tadjikistan, le Turkménistan et la Mongolie (Vice-président)
 * Délégation à la commission de coopération parlementaire UE-Russie (Membre)
 * Commission du développement (Membre suppléant)
 * Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire (Membre suppléant)
 * Délégation pour les relations avec les pays de la Communauté andine (Membre suppléant)
 * Délégation à l'Assemblée parlementaire euro-latino-américaine (Membre suppléant)

Curriculum Vitae

 * Formation de professeur de néerlandais, d'anglais et d'économie dans le premier cycle de l'enseignement secondaire (1981).
 * Collaborateur de groupe politique au Parlement européen (1983-1999).
 * Membre du bureau des jeunes de la Volksunie (1980-1981, 1984-1987).
 * Membre du conseil de la Volksunie (1984-1987 et 1995-2001).
 * Membre du bureau de la Volksunie (1995-2001).
 * Membre du bureau du parti Groen! (2002).
 * Député européen (depuis 1999).
 * Président de la délégation aux commissions de coopération parlementaire UE-Kazakhstan, UE-Kirghizistan et UE-Ouzbékistan et pour les relations avec le Tadjikistan, le Turkménistan et la Mongolie (1999-2002).
 * Président de la délégation à la commission de coopération parlementaire UE-Russie (2002-2004).

Votes

 * 24/11/2010 - Résolution sur l'Accord commercial anti-contrefaçon (ACTA) 99.8/100
 * 22/09/2010 - Rapport Gallo sur l'application des droits de propriété intellectuelle sur le marché intérieur 0.0/100
 * 06/05/2009 - Directives réformant le cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques (paquet télécom), 2e lecture 100.0/100
 * 26/03/2009 - Rapport Lambrinidis sur le renforcement de la sécurité et des libertés fondamentales sur Internet 100.0/100
 * 24/09/2008 - Directives réformant le cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques (paquet télécom), 1re lecture 89.9/100
 * 25/04/2007 - Mesures pénales visant à assurer le respect des droits de propriété intellectuelle (IPRED 2), 1re lecture 85.5/100
 * 12/10/2006 - Résolutions concernant l'Accord sur le règlement des litiges en matière de brevet européen (EPLA) 100.0/100
 * 24/09/2003 - Directive sur la brevetabilité des "inventions mise en œuvre par ordinateur" (brevets logiciels), 1re lecture 93.9/100

Sources d'informations

 * Questions posées au Parlement européen
 * Propositions de résolutions au Parlement européen
 * Rapports au Parlement européen
 * Avis au Parlement européen
 * Interventions en séance plénière au Parlement européen
 * Déclarations écrites au Parlement européen
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Bart STAES concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Help:Memoire_politique pour savoir comment faire).

28/03/2010 Déclaration écrite 12/2010 (ACTA/ACAC)
A signé la déclaration 12/2010 sur l’absence d’un processus transparent et la présence d’un contenu potentiellement controversé concernant l’accord commercial anti-contrefaçon (ACAC).