DanielVaillant

Informations générales

 * Né le 19 juillet 1949 à Lormes (Nièvre)
 * Circonscription d'élection : Paris (75), 19ème circonscription Cantons de Partie du 18e arrondissement non comprise dans les 17e et 18e circonscriptions ; partie du 19e arrondissement (quartier Villette)
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Technicien biologiste

 Tél. : [callto://+33140639308 01 40 63 93 08] - Fax : 01 40 63 93 38 Tél. : [callto://+33142628715 01 42 62 87 15]/[callto://+33142547880 01 42 54 78 80]
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * 13 Rue Cavé, 75018 Paris


 * Courriel : [mailto:contact@danielvaillant.net contact(à)danielvaillant.net]
 * Courriel : [mailto:dvaillant@assemblee-nationale.fr dvaillant(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2859.asp
 * Site web : www.danielvaillant.net

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des lois (Membre)
 * Délégation et Office : Membre Mission d'information AN-Sénat sur les toxicomanies
 * Groupe d'études : Sectes (Membre), Toxicomanie (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
 * Élections du 06/02/1994 - Mandat du 08/02/1994 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire d'office : M. Jean-Pierre Pierre-Bloch) au 21/04/1997 (Fin de législature)
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 04/07/1997 (Nomination comme membre du Gouvernement)
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Organismes extra-parlementaires
 * Membre titulaire de la commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité
 * Anciens mandats nationaux ou fonctions ministérielles
 * Ministre des relations avec le Parlement
 * Mandat du 04/06/1997 au 29/08/2000
 * Ministre de l'intérieur
 * Mandat du 29/08/2000 au 05/05/2002
 * Mandats locaux en cours
 * Maire d'arrondissement de Paris (18ème Arrondissement), Paris (184419 habitants)
 * Conseiller de Paris, Paris (2121291 habitants)
 * Conseiller de Paris
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Paris 18ème Arrondissement (Paris)
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
 * Mandat du 10/03/2003 au 16/03/2008 : Maire d'arrondissement
 * Conseil de Paris (Ville de Paris) (Paris)
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Conseiller
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Conseiller
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Conseiller
 * Conseil de Paris (Département de Paris)
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Conseiller de Paris
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Conseiller de Paris
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Conseiller de Paris
 * Conseil régional d'Ile-de-France
 * Mandat du 17/03/1986 au 31/03/1989 : Membre du conseil régional

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Daniel Vaillant concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).