JeanGrellier

Informations générales

 * Né le 17 mai 1947 à Moncoutant (Deux-Sèvres)
 * Circonscription d'élection : Deux-Sèvres (79), 4ème circonscription Cantons de Argenton-Château, Bressuire, Cerizay, Mauléon, Saint-Varent, Thouars I, Thouars II
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Retraité salarié privé, dirigeant d'entreprise (SCOP)

 Tél. : [callto://+33140633105 01 40 63 31 05] - Fax : 01 40 63 31 85 Tél. : [callto://+33549745838 05 49 74 58 38] - Fax : 05 49 74 30 52
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Permanence parlementaire 44 Rue Jean Jaurès37 Résidence Démeter, 79300 BRESSUIRE


 * Courriel : [mailto:j.grellier@orange.fr j.grellier(à)orange.fr]
 * Courriel : [mailto:jgrellier@assemblee-nationale.fr jgrellier(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/336015.asp
 * Site web : jean-grellier.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires économiques (Membre)
 * Groupe d'amitié : Canada (Vice-Président), Slovénie (Vice-Président), Togo (Secrétaire)
 * Groupe d'études : Eco-construction (Vice-Président), Partenariats publics et privés (Vice-Président), PME (Vice-Président), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Automobile (Membre), Economie sociale (Membre), Energies (Membre), Ethique et dopage dans le sport (Membre), Intelligence économique (Membre), Laïcité (Membre), Pics pétroliers et gaziers (Membre), Plasturgie (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Textile (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Cerizay (Deux-Sèvres)
 * Mandat du 14/03/1977 au 13/03/1983 : Membre
 * Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
 * Conseil régional de Poitou-Charentes
 * Mandat du 21/03/1986 au 26/03/1992 : Membre du conseil régional
 * Mandat du 27/03/1992 au 15/03/1998 : Membre du conseil régional
 * Mandat du 01/03/2004 au 03/07/2007 : Vice-président du conseil régional
 * Communauté de communes du Delta Sèvre-Argent
 * Mandat du 01/01/1993 au 16/03/2008 : Membre

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean Grellier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).