DenisJacquat

Informations générales

 * Né le 29 mai 1944 à Thiaucourt (Meurthe-et-Moselle)
 * Circonscription d'élection : Moselle (57), 2ème circonscription Cantons de Ars-sur-Moselle, Metz IV, Montigny-lès-Metz (moins les communes de Chieulles, Mey, Saint-Julien-lès-Metz, Vantoux, Vany), Verny
 * Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
 * Profession : Médecin O.R.L.

 Tél. : [callto://+33140637514 01 40 63 75 14] - Fax : 01 40 63 79 80 Tél. : [callto://+33387364828 03 87 36 48 28] - Fax : 03 87 36 11 91
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Permanence parlementaire 25 Rue du Cambout, 57000 Metz


 * Courriel : [mailto:djacquat@wanadoo.fr djacquat(à)wanadoo.fr]
 * Courriel : [mailto:djacquat@assemblee-nationale.fr djacquat(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1699.asp
 * Site web : www.denisjacquat.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires sociales (Membre), Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1) (Membre)
 * Groupe d'amitié : Côte d'Ivoire (Vice-Président), Danemark (Vice-Président), Thaïlande (Vice-Président)
 * Groupe d'études : Longévité (Co-Président), Alimentation et santé (Vice-Président), Conjoints survivants (Vice-Président), Adoption (Membre), Aéronautique (Membre), Amiante (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Arts de la rue (Membre), Automobile (Membre), Cancer et causes sanitaires nationales (Membre), Chasse et territoires (Membre), Cinéma et production audiovisuelle (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre), Construction et logement (Membre), Dépendance (Membre), Deux-roues motorisés et non motorisés (Membre), Economie sociale (Membre), Emergents (Membre), Enfant (Membre), Ethique et dopage dans le sport (Membre), Filière du chocolat (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Humanitaire (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Internet, audiovisuel et société de l'information (Membre), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Maladies orphelines (Membre), Médicament et produits de santé (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Musique (Membre), Pauvreté, précarité et sans abri (Membre), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Membre), Professions de santé (Membre), Professions libérales (Membre), Route et sécurité routière (Membre), Santé environnementale (Membre), Sidérurgie et fonderie (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Tabac (Membre), Vie associative (Membre), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre)
 * Groupe d'études à vocation internationale : Taïwan (Vice-Président)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
 * Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
 * Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Organismes extra-parlementaires
 * Membre titulaire du conseil de surveillance de la caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
 * Membre titulaire du Conseil d'orientation des retraites
 * Membre titulaire de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
 * Mandats locaux en cours
 * Membre du Conseil municipal de Metz, Moselle (123776 habitants)
 * Mandats intercommunaux en cours
 * Membre de la communauté d'agglomération de Metz Métropole (CA2M)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Metz (Moselle)
 * Mandat du 13/03/1977 au 13/03/1983 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 14/03/1983 au 27/06/1988 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Adjoint au Maire
 * Conseil général de la Moselle
 * Mandat du 26/03/1979 au 17/03/1985 : Membre du conseil général
 * Mandat du 18/03/1985 au 29/03/1992 : Membre du conseil général
 * Mandat du 30/03/1992 au 22/03/1998 : Membre du conseil général
 * Mandat du 23/03/1998 au 24/08/2002 : Membre du conseil général
 * Communauté d'agglomération de Metz Métropole (CA2M)
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Vice-président
 * Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
 * Vice-Président de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
 * Vice-Président de la délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.

Votes

 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Denis Jacquat concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).