ChristianPatria

Informations générales

 * Né le 09 janvier 1945 à Fontaine-Chaâlis (Oise)
 * Circonscription d'élection : Oise (60), 4ème circonscription Cantons de Betz, Chantilly, Nanteuil-le-Haudouin, Pont-Sainte-Maxence, Senlis
 * Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
 * Profession : Agriculteur

 Tél. : [callto://+33140636999 01 40 63 69 99] - Fax : 01 40 63 49 59 Tél. : [callto://+33344321779 03 44 32 17 79] - Fax : 03 44 32 17 69
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * 2 Rue Odent, 60300 Senlis


 * Courriel : [mailto:christian.patria@wanadoo.fr christian.patria(à)wanadoo.fr]
 * Courriel : [mailto:cpatria@assemblee-nationale.fr cpatria(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267773.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
 * Groupe d'études : Biocarburants (Vice-Président), Jardins, paysages et horticulture (Vice-Président), Cheval (Secrétaire), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Contrefaçon (Membre), Imprimerie et culture papier (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/07/2007 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Éric Woerth)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 01/05/2004 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Éric Woerth) au 15/07/2005 (Démission)
 * Mandats locaux en cours
 * Membre du conseil général (Oise)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Senlis (Oise)
 * Mandat du 19/03/2001 au 27/03/2004 : Adjoint au Maire

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Christian Patria concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).