MichelMenard

Informations générales

 * Né le 20 mai 1961 à Saint-Berthevin-la-Tannière (Mayenne)
 * Circonscription d'élection : Loire-Atlantique (44), 5ème circonscription Cantons de Ancenis, Carquefou, La Chapelle-sur-Erdre, Ligné, Nantes VIII, Riaillé, Saint-Mars-la-Jaille, Varades
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Professeur des écoles

 Tél. : [callto://+33140630302 01 40 63 03 02] - Fax : 01 40 63 03 82
 * Permanence parlementaire 4 Rue Léonard de Vinci, 44470 Carquefou
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP


 * Courriel : [mailto:contact@michelmenard.fr contact(à)michelmenard.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/332796.asp
 * Site web : www.michelmenard.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
 * Groupe d'études : Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Construction et logement (Membre), Enfant (Membre), Laïcité (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Vie associative (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Mandats locaux en cours
 * Membre du conseil général (Loire-Atlantique)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Nantes (Loire-Atlantique)
 * Mandat du 11/03/2001 au 29/06/2007 : Membre
 * Conseil général de la Loire-Atlantique
 * Mandat du 18/03/2001 au 09/03/2008 : Membre du conseil général
 * Mandat du 18/03/2004 au 09/03/2008 : Vice-président du conseil général
 * Communauté urbaine de Nantes Métropole
 * Mandat du 30/03/2001 au 29/06/2007 : Membre

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Ménard concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).