RolandMuzeau

Informations générales

 * Né le 05 novembre 1951 à La Garenne Colombes (Hauts-de-Seine)
 * Circonscription d'élection : Hauts-de-Seine (92), 1ère circonscription Cantons de Colombes Nord-Est, Colombes Nord-Ouest, Gennevilliers Nord, Gennevilliers Sud, Villeneuve-la-Garenne
 * Groupe politique : Gauche démocrate et républicaine
 * Profession : Ajusteur-outilleur

 Tél. : [callto://+33140630107 01 40 63 01 07] - Fax : 01 40 63 01 87 Tél. : [callto://+33140856230 01 40 85 62 30] - Fax : 01 47 99 07 56
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Mairie 177 Avenue Gabriel Péri, 92230 Gennevilliers


 * Courriel : [mailto:r.muzeau@orange.fr r.muzeau(à)orange.fr]
 * Courriel : [mailto:rmuzeau@assemblee-nationale.fr rmuzeau(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/211169.asp
 * Site web : www.roland-muzeau.org

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires sociales (Membre)
 * Groupe d'amitié : Costa Rica (Vice-Président), Finlande (Vice-Président), Japon (Vice-Président), Jordanie (Vice-Président), Qatar (Vice-Président), Russie (Vice-Président)
 * Groupe d'études : Aéronautique (Vice-Président), Amiante (Vice-Président), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Vice-Président)
 * Groupe d'études à vocation internationale : Libye (Vice-Président)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats de sénateur
 * Élu
 * Mandat du 29/03/2000 au 30/09/2004
 * Réélu
 * Mandat du 01/10/2004 au 28/06/2007
 * Mandats locaux en cours
 * Premier Adjoint au Maire de Gennevilliers, Hauts-de-Seine (42612 habitants)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Gennevilliers (Hauts-de-Seine)
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Premier Adjoint au Maire
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Premier Adjoint au Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Premier Adjoint au Maire
 * Conseil général des Hauts-de-Seine
 * Mandat du 18/03/1985 au 01/10/1988 : Membre du conseil général
 * Mandat du 02/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
 * Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Roland Muzeau concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).