DanielleBousquet

Informations générales

 * Née le 10 mai 1945 à Ploeuc-sur-Lié (Côtes-d'Armor)
 * Circonscription d'élection : Côtes-d'Armor (22), 1ère circonscription Cantons de Châtelaudren, Langueux, Plérin, Ploufragan, Saint-Brieuc Nord, Saint-Brieuc Ouest, Saint-Brieuc Sud
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Chef d'établissement

 Tél. : [callto://+33140630405 01 40 63 04 05] - Fax : 01 40 63 04 85 Tél. : [callto://+33296682732 02 96 68 27 32] - Fax : 02 96 68 25 93
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Permanence 3 Rue des Trois Frères MerlinBP 4633, 22046 Saint-Brieuc cedex 2


 * Courriel : [mailto:bousquetsb@wanadoo.fr bousquetsb(à)wanadoo.fr]
 * Courriel : [mailto:dbousquet@assemblee-nationale.fr dbousquet(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/627.asp
 * Site web : www.daniellebousquet.fr/

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des lois (Membre)
 * Délégation et Office : Vice-Présidente de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
 * Groupe d'amitié : Liberia (Présidente)
 * Groupe d'études : Economie sociale (Membre), Sida (Membre)
 * Membre de la Délégation chargée des activités internationales
 * Secrétaire de l'Assemblée nationale depuis le : 05/10/2010

Mandats

 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Secrétaire de l'Assemblée nationale
 * Mandat du 01/10/2008 au 06/10/2009
 * Vice-présidente de l'Assemblée nationale
 * Mandat du 06/10/2009 au 05/10/2010
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
 * Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjointe au Maire
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Adjointe au Maire
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
 * Mandat du 17/03/2008 au 22/03/2008 : Membre
 * Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc
 * Mandat du 30/12/1899 au 16/03/2008 : Membre
 * Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
 * Membre du Bureau de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposée aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Danielle Bousquet concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).