BrunoLeRoux

Informations générales

 * Né le 02 mai 1965 à Gennevilliers (Hauts-de-Seine)
 * Circonscription d'élection : Seine-Saint-Denis (93), 1ère circonscription Cantons de Epinay-sur-Seine, Saint-Denis Sud, Saint-Ouen
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Consultant en gestion et management

 Tél. : [callto://+33140636858 01 40 63 68 58] - Fax : 01 40 63 57 53
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP


 * Courriel : [mailto:brunolerouxdepute@yahoo.fr brunolerouxdepute(à)yahoo.fr]
 * Courriel : [mailto:bleroux@assemblee-nationale.fr bleroux(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1886.asp
 * Site web : www.brunoleroux-blog.org

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des lois (Membre)
 * Délégation et Office : Membre de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
 * Groupe d'amitié : Suède (Président), Chili (Vice-Président), Chine (Vice-Président)
 * Groupe d'études : Vol libre et aviation légère (Président), Voies navigables et transports multimodaux (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal d'Épinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis)
 * Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
 * Conseil général de Seine-Saint-Denis
 * Mandat du 30/03/1992 au 07/07/1997 : Membre du conseil général
 * Communauté d'agglomération de Plaine Commune
 * Mandat du 30/12/1899 au 16/03/2008 : Membre

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Bruno Le Roux concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).