ClaudeDarciaux

Informations générales

 * Née le 18 octobre 1942 à Besançon (Doubs)
 * Circonscription d'élection : Côte-d'Or (21), 3ème circonscription Cantons de Chenôve, Dijon II, Dijon IV, Genlis
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Enseignante

 Tél. : [callto://+33140637159 01 40 63 71 59] - Fax : 01 40 63 78 07 Tél. : [callto://+33380684400 03 80 68 44 00] - Fax : 03 80 68 44 01 Tél. : [callto://+33380658787 03 80 65 87 87] - Fax : 03 80 65 87 88
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Mairie, 21600 Longvic
 * Permanence parlementaire 15 Bis Route de Dijon, 21600 Longvic


 * Courriel : [mailto:cadarciaux@assemblee-nationale.fr cadarciaux(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267644.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
 * Délégation et Office : Membre de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
 * Groupe d'amitié : Afghanistan (Vice-Présidente), Lettonie (Vice-Présidente), Colombie (Secrétaire)
 * Groupe d'études : Eco-construction (Vice-Présidente), Longévité (Vice-Présidente), Prisons et conditions carcérales (Secrétaire), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Alimentation et santé (Membre), Cancer et causes sanitaires nationales (Membre), Construction et logement (Membre), Dépendance (Membre), Deux-roues motorisés et non motorisés (Membre), Energies (Membre), Filière du chocolat (Membre), Fruits et légumes (Membre), Inondations, risques naturels et calamités agricoles (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Pauvreté, précarité et sans abri (Membre), PME (Membre), Route et sécurité routière (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Trufficulture (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Organismes extra-parlementaires
 * Membre titulaire du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
 * Membre titulaire de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
 * Mandats locaux en cours
 * Maire de Longvic, Côte-d'Or (8962 habitants)
 * Mandats intercommunaux en cours
 * Membre de la communauté de l'agglomération dijonnaise
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Longvic (Côte-d'Or)
 * Mandat du 14/03/1983 au 18/03/1989 : Membre
 * Mandat du 19/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Adjointe au Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 20/06/2005 : Adjointe au Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Membre
 * Mandat du 21/06/2005 au 09/03/2008 : Maire
 * Communauté de l'agglomération dijonnaise
 * Mandat du 28/06/2001 au 16/03/2008 : Membre

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposée aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Claude Darciaux concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).