EtienneBlanc

Informations générales

 * Né le 29 août 1954 à Givors (Rhône)
 * Circonscription d'élection : Ain (01), 3ème circonscription Cantons de Bellegarde-sur-Valserine, Belley, Brénod, Champagne-en-Valromey, Collonges, Ferney-Voltaire, Gex, Hauteville-Lompnes, Lhuis, Saint-Rambert-en-Bugey, Seyssel, Virieu-le-Grand
 * Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
 * Profession : Avocat

 Tél. : [callto://+33140637533 01 40 63 75 33] - Fax : 01 40 63 79 94 Tél. : [callto://+33450991745 04 50 99 17 45] - Fax : 04 50 99 16 75
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Mairie 73 Avenue des Thermes, 01220 Divonne-les-Bains


 * Courriel : [mailto:contact@etienne-blanc.org contact(à)etienne-blanc.org]
 * Courriel : [mailto:eblanc@assemblee-nationale.fr eblanc(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267075.asp
 * Site web : www.etienne-blanc.org

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des lois (Membre)
 * Groupe d'amitié : Kazakhstan (Vice-Président), Suisse (Vice-Président)
 * Groupe d'études : Frontaliers (Co-Président), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Chasse et territoires (Membre), Cheval (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre), Dépendance (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Professions libérales (Membre), Systèmes juridiques européens (Membre), Tibet (Membre), Tourisme (Membre), Vie associative (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Organismes extra-parlementaires
 * Membre suppléant de la commission supérieure de codification
 * Membre titulaire du Conseil d'orientation de la simplification administrative
 * Mandats locaux en cours
 * Maire de Divonne-les-Bains, Ain (6171 habitants)
 * Mandats intercommunaux en cours
 * Président de la communauté de communes du Pays de Gex
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Bourg-en-Bresse (Ain)
 * Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
 * Conseil municipal de Divonne-les-Bains (Ain)
 * Mandat du 20/01/1991 au 18/06/1995 : Maire
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
 * Conseil régional de Rhône-Alpes
 * Mandat du 23/03/1992 au 15/03/1998 : Membre du conseil régional
 * Mandat du 16/03/1998 au 11/12/1998 : Vice-président du conseil régional
 * Mandat du 16/03/1998 au 05/07/2002 : Membre du conseil régional
 * Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
 * Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
 * Membre du Groupe français de l' Union interparlementaire

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Étienne Blanc concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).