DamienMeslot

Informations générales

 * Né le 11 novembre 1964 à Belfort (Territoire-de-Belfort)
 * Circonscription d'élection : Territoire-de-Belfort (90), 1ère circonscription Cantons de Beaucourt, Belfort Centre, Belfort Est, Danjoutin, Delle, Fontaine, Grandvillars
 * Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
 * Profession : Cadre bancaire

 Tél. : [callto://+33140630602 01 40 63 06 02] - Fax : 01 40 63 06 82 Tél. : [callto://+33384221907 03 84 22 19 07] - Fax : 03 84 28 36 80
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * 4 Rue Georges Clemenceau, 90000 Belfort


 * Courriel : [mailto:dmeslot@assemblee-nationale.fr dmeslot(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267327.asp
 * Site web : www.damienmeslot.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre)
 * Groupe d'études : Chasse et territoires (Membre), Tibet (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Mandats locaux en cours
 * Membre du conseil général (Territoire de Belfort)
 * Membre du conseil régional (Franche-Comté)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Belfort (Territoire-de-Belfort)
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
 * Mandat du 19/03/2001 au 01/07/2002 : Membre
 * Conseil général du Territoire de Belfort
 * Mandat du 30/03/1992 au 22/03/1998 : Membre du conseil général
 * Mandat du 23/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil général
 * Mandat du 29/03/2004 au 09/03/2008 : Membre du conseil général

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Damien Meslot concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).