PaulJeanneteau

Informations générales

 * Né le 14 octobre 1957 à Angers (Maine-et-Loire)
 * Circonscription d'élection : Maine-et-Loire (49), 1ère circonscription Cantons de Angers Centre, Angers Est, Angers Nord-Est, Châteauneuf-sur-Sarthe, Tiercé
 * Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
 * Profession : Pharmacien d'officine

 Tél. : [callto://+33140636997 01 40 63 69 97] - Fax : 01 40 63 49 57 Tél. : [callto://+33241874241 02 41 87 42 41] - Fax : 02 41 87 05 66
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * 14 Rue René Brémont, 49100 Angers


 * Courriel : [mailto:pjeanneteau@assemblee-nationale.fr pjeanneteau(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/343034.asp
 * Site web : www.pauljeanneteau.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires sociales (Membre), Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1) (Membre), Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Vice-Président)
 * Groupe d'études : Alimentation et santé (Vice-Président), Dépendance (Membre), Médicament et produits de santé (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/07/2007 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : Mme Roselyne Bachelot-Narquin)
 * Mandats locaux en cours
 * Maire de Champigné, Maine-et-Loire (1896 habitants)
 * Membre du conseil général (Maine-et-Loire)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Champigné (Maine-et-Loire)
 * Mandat du 12/06/1995 au 19/03/2001 : Maire
 * Mandat du 20/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
 * Conseil général du Maine-et-Loire
 * Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Membre du conseil général
 * Mandat du 01/04/2004 au 09/03/2008 : Vice-président du conseil général
 * Communauté de communes du Haut Anjou
 * Mandat du 01/01/1997 au 03/03/2001 : Vice-président
 * Mandat du 01/01/1997 au 03/03/2001 : Membre
 * Mandat du 04/03/2001 au 16/03/2008 : Vice-président
 * Mandat du 04/03/2001 au 16/03/2008 : Membre

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Paul Jeanneteau concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).