AlbertFacon

Informations générales

 * Né le 11 novembre 1943 à Vichy (Allier)
 * Circonscription d'élection : Pas-de-Calais (62), 14ème circonscription Cantons de Courrières, Hénin-Beaumont, Leforest, Rouvroy
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Professeur

 Tél. : [callto://+33140637369 01 40 63 73 69] - Fax : 01 40 63 78 62 Tél. : [callto://+33321491198 03 21 49 11 98] - Fax : 03 21 49 21 59
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Permanence parlementaire Place Jean Tailliez, 62710 Courrières


 * Courriel : [mailto:afacon@assemblee-nationale.fr afacon(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1271.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
 * Groupe d'études : Chasse et territoires (Membre), Cheval (Membre), Construction et logement (Membre), Energies (Membre), Fonction publique (Membre), Laïcité (Membre), Minières (Membre), Sport et éducation sportive (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 * Mandats locaux en cours
 * Membre du Conseil municipal de Courrières, Pas-de-Calais (10592 habitants)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Courrières (Pas-de-Calais)
 * Mandat du 21/03/1971 au 13/03/1977 : Membre
 * Mandat du 14/03/1977 au 13/03/1983 : Membre
 * Mandat du 21/06/1981 au 13/03/1983 : Maire
 * Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
 * Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 31/03/2003 : Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
 * Mandat du 01/04/2003 au 16/03/2008 : Adjoint au Maire
 * Conseil général du Pas-de-Calais
 * Mandat du 22/03/1982 au 02/10/1988 : Membre du conseil général
 * Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
 * Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
 * Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
 * Mandat du 16/03/1986 au 27/06/1988 : Membre du conseil régional
 * Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin
 * Mandat du 06/04/2001 au 16/03/2008 : Président
 * Mandat du 06/04/2001 au 16/03/2008 : Membre

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Albert Facon concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).