HenriJibrayel

Informations générales

 * Né le 18 septembre 1951 à Marseille (Bouches-du-Rhône)
 * Circonscription d'élection : Bouches-du-Rhône (13), 4ème circonscription Cantons de route de la Gavotte à partir de la limite de la commune des Pennes-Mirabeau, boulevard Henri-Barnier, par la voie ferrée de Marseille à Briançon, et par l'axe des voies ci-après : chemin de Saint-Antoine à Saint-Joseph, rue René-d'Anjou, boulevard de la Padouane, traverse de l'Oasis, avenue des Aygalades, rue Le Chatelier, allée de la Montagnette, chemin des Brugas, autoroute A 7 jusqu'à la limite du 14e arrondissement municipal
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Retraité des entreprises publiques

 Tél. : [callto://+33140637414 01 40 63 74 14] - Fax : 01 40 63 79 30
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Conseil général des Bouches du Rhône 52 Avenue de Saint Just, 13004 Marseille


 * Courriel : [mailto:hjibrayel@assemblee-nationale.fr hjibrayel(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/330613.asp
 * Site web : henrijibrayel.over-blog.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires économiques (Membre)
 * Groupe d'amitié : Liban (Vice-Président), Comores (Secrétaire)
 * Groupe d'études : Portuaire (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Mandats locaux en cours
 * Membre du conseil général (Bouches-du-Rhône)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil général des Bouches-du-Rhône
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Vice-président du conseil général

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Henri Jibrayel concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).