HerveFeron

Informations générales

 * Né le 03 août 1956 à Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
 * Circonscription d'élection : Meurthe-et-Moselle (54), 2ème circonscription Cantons de Arracourt, Jarville-la-Malgrange, Saint-Max, Seichamps, Tomblaine, Vandoeuvre-lès-Nancy Est, Vandoeuvre-lès-Nancy Ouest
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Homme de lettres et Artiste

 Tél. : [callto://+33140636984 01 40 63 69 84] - Fax : 01 40 63 91 57
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP


 * Courriel : [mailto:hferon@assemblee-nationale.fr hferon(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/333335.asp
 * Site web : herveferon.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
 * Groupe d'amitié : Québec (Secrétaire)
 * Groupe d'études : Cinéma et production audiovisuelle (Membre), Enfant (Membre), Tibet (Membre)
 * Mission d'information : Membre de la Mission d'évaluation et de contrôle (commission des finances)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Mandats locaux en cours
 * Maire de Tomblaine, Meurthe-et-Moselle (7853 habitants)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Tomblaine (Meurthe-et-Moselle)
 * Mandat du 12/03/1983 au 12/03/1989 : Membre
 * Mandat du 12/03/1989 au 10/06/1995 : Membre
 * Mandat du 01/01/1991 au 10/06/1995 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 11/06/1995 au 18/03/2001 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
 * Conseil général de Meurthe-et-Moselle
 * Mandat du 01/01/1998 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
 * Mandat du 18/03/2001 au 28/03/2004 : Vice-président du conseil général
 * Mandat du 28/03/2004 au 09/08/2007 : Vice-président du conseil général
 * Communauté urbaine du Grand Nancy
 * Mandat du 18/03/2001 au 16/03/2008 : Membre

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Hervé Féron concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).