MichelVauzelle

Informations générales

 * Né le 15 août 1944 à Montélimar (Drôme)
 * Circonscription d'élection : Bouches-du-Rhône (13), 16ème circonscription Cantons de Arles Est, Arles Ouest, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Saintes-Maries-de-la-Mer, Tarascon. Commune de Miramas
 * Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
 * Profession : Préfet

 Tél. : [callto://+33140636814 01 40 63 68 14] - Fax : 01 40 63 68 38 Tél. : [callto://+33490496720 04 90 49 67 20]
 * Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Permanence parlementaire 20 Place de la République, 13200 Arles


 * Courriel : [mailto:mvauzelle@assemblee-nationale.fr mvauzelle(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2883.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission des affaires étrangères (Vice-président)
 * Groupe d'amitié : Panama (Président), Monaco (Vice-Président)
 * Groupe d'études : Chasse et territoires (Membre), Elevage (Membre), Forêt (Membre), Fruits et légumes (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Inondations, risques naturels et calamités agricoles (Membre), Langues régionales (Membre), Mer, pêche et souveraineté maritime (Membre), Parcs nationaux et régionaux (Membre), Rapatriés (Membre), Tourisme (Membre), Viticulture (Membre), Voies navigables et transports multimodaux (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
 * Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
 * Élections du 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
 * Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 02/05/1992 (Nomination comme membre du Gouvernement)
 * Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
 * Président de la commission des affaires étrangères
 * Mandat du 17/11/1989 au 02/04/1992
 * Anciens mandats nationaux ou fonctions ministérielles
 * Garde des Sceaux, ministre de la justice
 * Mandat du 03/04/1992 au 29/03/1993
 * Mandats locaux en cours
 * Président du conseil régional (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal d'Arles (Bouches-du-Rhône)
 * Mandat du 01/03/1977 au 14/03/1983 : Adjoint au Maire
 * Mandat du 14/03/1983 au 12/03/1989 : Membre
 * Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
 * Mandat du 25/06/1995 au 27/03/1998 : Maire
 * Mandat du 27/03/1998 au 18/03/2001 : Adjoint au Maire
 * Conseil général des Bouches-du-Rhône
 * Mandat du 30/03/1992 au 05/09/1997 : Vice-président du conseil général
 * Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
 * Mandat du 16/03/1998 au 28/03/2004 : Président du conseil régional
 * Mandat du 29/03/2004 au 14/03/2010 : Président du conseil régional
 * Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
 * Membre de la délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée
 * Secrétaire du Groupe français de l' Union interparlementaire

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Michel Vauzelle concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).