FrancoiseBriand

Informations générales

 * Née le 20 avril 1951 à Paris (75)
 * Circonscription d'élection : Essonne (91), 7ème circonscription Cantons de Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon
 * Groupe politique : Apparentée Union pour un Mouvement Populaire
 * Profession : Ingénieur de recherche

 Tél. : [callto://+33140639104 01 40 63 91 04] - Fax : 01 40 63 91 31 Tél. : [callto://+33160466642 01 60 46 66 42] - Fax : 01 60 46 66 42
 * Assemblée nationale 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
 * Permanence parlementaire 64 Boulevard Gabriel Péri, 91170 Viry-Chatillon


 * Courriel : [mailto:depute@fbriand.com depute(à)fbriand.com]
 * Courriel : [mailto:fbriand@assemblee-nationale.fr fbriand(à)assemblee-nationale.fr]
 * Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/346692.asp
 * Site web : www.francoise-briand.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

 * Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre)
 * Groupe d'études : Arctique (Membre), Cancer et causes sanitaires nationales (Membre), Chasse et territoires (Membre), Dépendance (Membre), Santé environnementale (Membre), Tauromachie (Membre), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre)

Mandats

 * Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
 * Élections du 17/06/2007 - Mandat du 19/09/2008 (remplacement d'un député décédé : M. Jean Marsaudon)
 * Anciens mandats locaux
 * Conseil municipal de Viry-Châtillon (Essonne)
 * Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Membre

Votes

 * 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
 * 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression 
 * 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

Sources d'informations

 * Questions posées à l'Assemblée nationale
 * Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
 * Rapports à l'Assemblée nationale
 * Interventions en séance à l'Assemblée nationale
 * Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
 * Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
 * NosDéputés.fr
 * Wikipédia
 * Google

Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Françoise Briand concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).