Resolution EPLA PPE

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Mémoire politique : Résolutions concernant l'Accord sur le règlement des litiges en matière de brevet européen (EPLA), résultats pour le groupe Groupe du Parti populaire européen (Démocrates-chrétiens) et des Démocrates européens Groupe du Parti populaire européen (Démocrates-chrétiens) et des Démocrates européens

Rang Eurodéputé(e) Pays Note finale
110 Zita PLEŠTINSKÁ Slovaquie Slovaquie 70.8 Voir les détails
124 Christoph KONRAD Allemagne Allemagne 59.7 Voir les détails
154 Tomáš ZATLOUKAL République tchèque République tchèque 50.0 Voir les détails
161 Rainer WIELAND Allemagne Allemagne 43.1 Voir les détails
185 Sergio BERLATO Italie Italie 33.3 Voir les détails
186 Jean-Marie CAVADA France France 33.3 Voir les détails
189 Salvatore TATARELLA Italie Italie 33.3 Voir les détails
198 Agnes SCHIERHUBER Autriche Autriche 27.8 Voir les détails
200 Zbigniew ZALESKI Pologne Pologne 27.8 Voir les détails
210 Jerzy BUZEK Pologne Pologne 22.2 Voir les détails
211 Zdzisław Kazimierz CHMIELEWSKI Pologne Pologne 22.2 Voir les détails
212 Małgorzata HANDZLIK Pologne Pologne 22.2 Voir les détails
213 Daniel HANNAN Royaume-Uni Royaume-Uni 22.2 Voir les détails
214 Stanisław JAŁOWIECKI Pologne Pologne 22.2 Voir les détails
215 Filip KACZMAREK Pologne Pologne 22.2 Voir les détails
217 Eija-Riitta KORHOLA Finlande Finlande 22.2 Voir les détails
221 Hans-Peter MAYER Allemagne Allemagne 22.2 Voir les détails
223 Péter OLAJOS Hongrie Hongrie 22.2 Voir les détails
224 Jan OLBRYCHT Pologne Pologne 22.2 Voir les détails
225 Georgios PAPASTAMKOS Grèce Grèce 22.2 Voir les détails
226 Jacek SARYUSZ-WOLSKI Pologne Pologne 22.2 Voir les détails
228 Richard SEEBER Autriche Autriche 22.2 Voir les détails
231 Tadeusz ZWIEFKA Pologne Pologne 22.2 Voir les détails
232 Csaba ŐRY Hongrie Hongrie 22.2 Voir les détails
260 Fernando FERNÁNDEZ MARTÍN Espagne Espagne 18.1 Voir les détails
318 Ari VATANEN France France 18.1 Voir les détails
325 Charlotte CEDERSCHIÖLD Suède Suède 16.7 Voir les détails
326 Alexander RADWAN Allemagne Allemagne 16.7 Voir les détails
327 Rihards PĪKS Lettonie Lettonie 15.3 Voir les détails
328 Josef ZIELENIEC République tchèque République tchèque 15.3 Voir les détails
330 Patrick GAUBERT France France 13.9 Voir les détails
331 Kinga GÁL Hongrie Hongrie 13.9 Voir les détails
336 Milan CABRNOCH République tchèque République tchèque 12.5 Voir les détails
338 Petr DUCHOŇ République tchèque République tchèque 12.5 Voir les détails
339 Hynek FAJMON République tchèque République tchèque 12.5 Voir les détails
346 Miroslav OUZKÝ République tchèque République tchèque 12.5 Voir les détails
347 Herbert REUL Allemagne Allemagne 12.5 Voir les détails
349 Ivo STREJČEK République tchèque République tchèque 12.5 Voir les détails
350 Oldřich VLASÁK République tchèque République tchèque 12.5 Voir les détails
352 Anders WIJKMAN Suède Suède 12.5 Voir les détails
353 Jan ZAHRADIL République tchèque République tchèque 12.5 Voir les détails
354 Jaroslav ZVĚŘINA République tchèque République tchèque 12.5 Voir les détails
355 Nina ŠKOTTOVÁ République tchèque République tchèque 12.5 Voir les détails
359 Markus PIEPER Allemagne Allemagne 11.1 Voir les détails
360 Manfred WEBER Allemagne Allemagne 11.1 Voir les détails
361 Jean-Pierre AUDY France France 9.7 Voir les détails
362 Ivo BELET Belgique Belgique 9.7 Voir les détails
367 Piia-Noora KAUPPI Finlande Finlande 9.7 Voir les détails
368 Klaus-Heiner LEHNE Allemagne Allemagne 9.7 Voir les détails
375 Laima Liucija ANDRIKIENĖ Lituanie Lituanie 5.6 Voir les détails
376 Alfredo ANTONIOZZI Italie Italie 5.6 Voir les détails
377 Richard ASHWORTH Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
380 Pilar AYUSO Espagne Espagne 5.6 Voir les détails
382 Etelka BARSI-PATAKY Hongrie Hongrie 5.6 Voir les détails
383 Edit BAUER Slovaquie Slovaquie 5.6 Voir les détails
385 Christopher BEAZLEY Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
386 Zsolt László BECSEY Hongrie Hongrie 5.6 Voir les détails
389 Vito BONSIGNORE Italie Italie 5.6 Voir les détails
391 John BOWIS Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
393 Philip BRADBOURN Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
394 Iles BRAGHETTO Italie Italie 5.6 Voir les détails
395 Mihael BREJC Slovénie Slovénie 5.6 Voir les détails
396 Elmar BROK Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
398 Philip BUSHILL-MATTHEWS Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
400 Simon BUSUTTIL Malte Malte 5.6 Voir les détails
401 Reimer BÖGE Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
402 Jan BŘEZINA République tchèque République tchèque 5.6 Voir les détails
403 Martin CALLANAN Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
404 Giorgio CAROLLO Italie Italie 5.6 Voir les détails
405 David CASA Malte Malte 5.6 Voir les détails
406 Daniel CASPARY Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
407 Giuseppe CASTIGLIONE Italie Italie 5.6 Voir les détails
409 Giles CHICHESTER Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
410 Carlos COELHO Portugal Portugal 5.6 Voir les détails
415 Joseph DAUL France France 5.6 Voir les détails
417 Jean-Luc DEHAENE Belgique Belgique 5.6 Voir les détails
418 Panayiotis DEMETRIOU Chypre Chypre 5.6 Voir les détails
420 Marie-Hélène DESCAMPS France France 5.6 Voir les détails
421 Albert DESS Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
422 Nirj DEVA Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
423 Giorgos DIMITRAKOPOULOS Grèce Grèce 5.6 Voir les détails
425 Bert DOORN Pays-Bas Pays-Bas 5.6 Voir les détails
426 Den DOVER Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
427 Avril DOYLE Irlande Irlande 5.6 Voir les détails
428 Árpád DUKA-ZÓLYOMI Slovaquie Slovaquie 5.6 Voir les détails
429 Agustín DÍAZ DE MERA GARCÍA CONSUEGRA Espagne Espagne 5.6 Voir les détails
430 Michl EBNER Italie Italie 5.6 Voir les détails
431 Christian EHLER Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
432 James ELLES Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
433 Maria da Assunção ESTEVES Portugal Portugal 5.6 Voir les détails
434 Carlo FATUZZO Italie Italie 5.6 Voir les détails
435 Markus FERBER Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
436 Christofer FJELLNER Suède Suède 5.6 Voir les détails
437 Karl-Heinz FLORENZ Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
439 Nicole FONTAINE France France 5.6 Voir les détails
441 Carmen FRAGA ESTÉVEZ Espagne Espagne 5.6 Voir les détails
442 Duarte FREITAS Portugal Portugal 5.6 Voir les détails
443 Ingo FRIEDRICH Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
444 Michael GAHLER Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
445 Gerardo GALEOTE Espagne Espagne 5.6 Voir les détails
446 José Manuel GARCÍA-MARGALLO Y MARFIL Espagne Espagne 5.6 Voir les détails
447 Jean-Paul GAUZÈS France France 5.6 Voir les détails
448 Milan GAĽA Slovaquie Slovaquie 5.6 Voir les détails
451 Ioannis GKLAVAKIS Grèce Grèce 5.6 Voir les détails
452 Béla GLATTFELDER Hongrie Hongrie 5.6 Voir les détails
453 Lutz GOEPEL Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
454 Alfred GOMOLKA Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
456 Mathieu GROSCH Belgique Belgique 5.6 Voir les détails
457 Françoise GROSSETÊTE France France 5.6 Voir les détails
458 Ingeborg GRÄSSLE Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
459 Cristina GUTIÉRREZ-CORTINES Espagne Espagne 5.6 Voir les détails
460 András GYÜRK Hongrie Hongrie 5.6 Voir les détails
462 Malcolm HARBOUR Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
463 Christopher HEATON-HARRIS Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
465 Erna HENNICOT-SCHOEPGES Luxembourg Luxembourg 5.6 Voir les détails
467 Esther HERRANZ GARCÍA Espagne Espagne 5.6 Voir les détails
468 Ruth HIERONYMI Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
469 Jim HIGGINS Irlande Irlande 5.6 Voir les détails
470 Ján HUDACKÝ Slovaquie Slovaquie 5.6 Voir les détails
471 Gunnar HÖKMARK Suède Suède 5.6 Voir les détails
472 Anna IBRISAGIC Suède Suède 5.6 Voir les détails
473 Carlos José ITURGAIZ ANGULO Espagne Espagne 5.6 Voir les détails
474 Ville ITÄLÄ Finlande Finlande 5.6 Voir les détails
475 Caroline JACKSON Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
476 Georg JARZEMBOWSKI Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
477 Elisabeth JEGGLE Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
479 Romana JORDAN CIZELJ Slovénie Slovénie 5.6 Voir les détails
481 Lívia JÁRÓKA Hongrie Hongrie 5.6 Voir les détails
483 Syed KAMALL Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
484 Othmar KARAS Autriche Autriche 5.6 Voir les détails
485 Sajjad KARIM Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
486 Ioannis KASOULIDES Chypre Chypre 5.6 Voir les détails
487 Tunne KELAM Estonie Estonie 5.6 Voir les détails
488 Timothy KIRKHOPE Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
489 Ewa KLAMT Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
490 Christa KLASS Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
492 Dieter-Lebrecht KOCH Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
494 Rodi KRATSA-TSAGAROPOULOU Grèce Grèce 5.6 Voir les détails
497 Aldis KUŠĶIS Lettonie Lettonie 5.6 Voir les détails
499 Alain LAMASSOURE France France 5.6 Voir les détails
500 Vytautas LANDSBERGIS Lituanie Lituanie 5.6 Voir les détails
501 Werner LANGEN Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
502 Raymond LANGENDRIES Belgique Belgique 5.6 Voir les détails
503 Kurt Joachim LAUK Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
505 Kurt LECHNER Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
507 Janusz LEWANDOWSKI Pologne Pologne 5.6 Voir les détails
508 Peter LIESE Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
510 Astrid LULLING Luxembourg Luxembourg 5.6 Voir les détails
512 Antonio LÓPEZ-ISTÚRIZ WHITE Espagne Espagne 5.6 Voir les détails
517 Thomas MANN Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
518 Sérgio MARQUES Portugal Portugal 5.6 Voir les détails
522 Yiannakis MATSIS Chypre Chypre 5.6 Voir les détails
523 Mario MAURO Italie Italie 5.6 Voir les détails
524 Manolis MAVROMMATIS Grèce Grèce 5.6 Voir les détails
525 Jaime MAYOR OREJA Espagne Espagne 5.6 Voir les détails
526 Mairead McGUINNESS Irlande Irlande 5.6 Voir les détails
528 Miroslav MIKOLÁŠIK Slovaquie Slovaquie 5.6 Voir les détails
529 Francisco José MILLÁN MON Espagne Espagne 5.6 Voir les détails
530 Gay MITCHELL Irlande Irlande 5.6 Voir les détails
532 Hartmut NASSAUER Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
535 Ljudmila NOVAK Slovénie Slovénie 5.6 Voir les détails
536 Ria OOMEN-RUIJTEN Pays-Bas Pays-Bas 5.6 Voir les détails
538 Doris PACK Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
539 Marie PANAYOTOPOULOS-CASSIOTOU Grèce Grèce 5.6 Voir les détails
540 Neil PARISH Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
541 João de Deus PINHEIRO Portugal Portugal 5.6 Voir les détails
542 Hubert PIRKER Autriche Autriche 5.6 Voir les détails
544 Guido PODESTÀ Italie Italie 5.6 Voir les détails
547 José Javier POMÉS RUIZ Espagne Espagne 5.6 Voir les détails
548 Horst POSDORF Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
549 Bernd POSSELT Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
550 John PURVIS Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
551 Hans-Gert PÖTTERING Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
552 Luís QUEIRÓ Portugal Portugal 5.6 Voir les détails
553 Godelieve QUISTHOUDT-ROWOHL Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
554 Reinhard RACK Autriche Autriche 5.6 Voir les détails
556 Zuzana ROITHOVÁ République tchèque République tchèque 5.6 Voir les détails
561 Paul RÜBIG Autriche Autriche 5.6 Voir les détails
562 José Ignacio SALAFRANCA SÁNCHEZ-NEYRA Espagne Espagne 5.6 Voir les détails
565 Amalia SARTORI Italie Italie 5.6 Voir les détails
566 Tokia SAÏFI France France 5.6 Voir les détails
567 Pál SCHMITT Hongrie Hongrie 5.6 Voir les détails
568 Horst SCHNELLHARDT Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
569 Jürgen SCHRÖDER Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
571 Andreas SCHWAB Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
573 Czesław Adam SIEKIERSKI Pologne Pologne 5.6 Voir les détails
574 José Albino SILVA PENEDA Portugal Portugal 5.6 Voir les détails
575 Renate SOMMER Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
576 Bogusław SONIK Pologne Pologne 5.6 Voir les détails
577 Jean SPAUTZ Luxembourg Luxembourg 5.6 Voir les détails
578 Gabriele STAUNER Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
580 Struan STEVENSON Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
582 Robert STURDY Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
583 Margie SUDRE France France 5.6 Voir les détails
584 David SUMBERG Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
585 László SURJÁN Hongrie Hongrie 5.6 Voir les détails
588 Charles TANNOCK Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
589 Marianne THYSSEN Belgique Belgique 5.6 Voir les détails
590 Jacques TOUBON France France 5.6 Voir les détails
591 Antonios TRAKATELLIS Grèce Grèce 5.6 Voir les détails
592 Thomas ULMER Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
593 Nikolaos VAKALIS Grèce Grèce 5.6 Voir les détails
594 Lambert van NISTELROOIJ Pays-Bas Pays-Bas 5.6 Voir les détails
595 Geoffrey VAN ORDEN Royaume-Uni Royaume-Uni 5.6 Voir les détails
596 Daniel VARELA SUANZES-CARPEGNA Espagne Espagne 5.6 Voir les détails
597 Armando VENETO Italie Italie 5.6 Voir les détails
598 Marcello VERNOLA Italie Italie 5.6 Voir les détails
599 Karl von WOGAU Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
602 Anja WEISGERBER Allemagne Allemagne 5.6 Voir les détails
603 Lars WOHLIN Suède Suède 5.6 Voir les détails
604 Corien WORTMANN-KOOL Pays-Bas Pays-Bas 5.6 Voir les détails
605 Stefano ZAPPALA' Italie Italie 5.6 Voir les détails
606 Anna ZÁBORSKÁ Slovaquie Slovaquie 5.6 Voir les détails
607 Luis de GRANDES PASCUAL Espagne Espagne 5.6 Voir les détails
608 Christine DE VEYRAC France France 5.6 Voir les détails
610 Peter ŠŤASTNÝ Slovaquie Slovaquie 5.6 Voir les détails
613 Gabriele ALBERTINI Italie Italie 0.0 Voir les détails
617 Salvador GARRIGA POLLEDO Espagne Espagne 0.0 Voir les détails
618 Roland GEWALT Allemagne Allemagne 0.0 Voir les détails

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