PhilippeGosselin

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Contents 1 Mémoire politique : Philippe Gosselin, député 1.1 Informations générales 1.1.1 Fonctions à l'Assemblée nationale 1.1.2 Mandats 1.2 Prises de positions 1.2.1 Sources d'informations 1.2.2 Positions

Mémoire politique : Philippe Gosselin, député

Informations générales

• Né le 23 octobre 1966 à Carentan (Manche)
• Circonscription d'élection : Manche (50), 1ère circonscription
  Cantons de Canisy, Carentan, Marigny, Percy, Saint-Clair-sur-l'Elle, Saint-Jean-de-Daye, Saint-Lô Est, Saint-Lô Ouest, Tessy-sur-Vire, Torigni-sur-Vire, Villedieu-les-Poêles
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
  Parti : UMP
• Profession : Professeur de droit en classes préparatoires aux grandes écoles

Contact Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 75 21 - Fax : 01 40 63 79 86 Permanence parlementaire 45 Route de Villedieu, 50000 Saint Lô Tél. : 02 33 05 05 50 - Fax : 02 33 57 39 98 Courriel : philippegosselin50(à)orange.fr Courriel : pgosselin(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/266797.asp Site web : www.philippegosselin.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des lois (Secrétaire)
• Groupe d'études : Contrefaçon (Vice-Président), Groupes d'intérêt (Vice-Président), Systèmes juridiques européens (Vice-Président), Chasse (Secrétaire), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Cheval (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Parcs nationaux et régionaux (Membre), PME (Membre), Ruralité (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
  • Membre titulaire de la commission supérieure de codification
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Remilly-sur-Lozon, Manche (556 habitants)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Président de la communauté de communes de Marigny
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Remilly-sur-Lozon (Manche)
    • Mandat du 12/03/1989 au 11/06/1995 : Membre
    • Mandat du 12/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Communauté de communes de Marigny
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Président

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Philippe Gosselin concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).