JosephDaul/fr

Contents 1 Mémoire politique : Joseph DAUL, eurodéputé 1.1 Informations générales 1.1.1 Fonctions au Parlement européen 1.1.2 Curriculum Vitae 1.2 Votes 1.3 Prises de positions 1.3.1 Sources d'informations 1.3.2 Positions

Mémoire politique : Joseph DAUL, eurodéputé

Informations générales

• Né le 13 avril 1947 à Strasbourg
• Pays : France
• Groupe politique : Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens) (PPE)
  Parti : Union pour un Mouvement Populaire

Contact Parlement européen Bâtiment Altiero Spinelli 05H357 60, rue Wiertz, 1047 Bruxelles Tél. : +32 2 28 45 525/+32 2 28 47 525 Fax : +32 2 28 49 525 Parlement européen Bâtiment Louise Weiss T06044 1, avenue du Président Robert Schuman - CS 91024, 67070 Strasbourg Cedex Tél. : +33 3 88 175 525/+33 3 88 177 525 Fax : +33 3 88 179 525 Courriel : joseph.daul(à)europarl.europa.eu Page sur le site du Parlement européen : www.europarl.europa.eu/members/expert/alphaOrder/view.do?language=FR&id=4342 Site : chairman.eppgroup.eu Twitter : @JosephDaul (en anglais)

Fonctions au Parlement européen

• Conférence des présidents (Membre)

Curriculum Vitae

• Études agricoles.
• Diplômé de l'Institut des hautes études de la défense nationale (IHEDN) (35e session).
• Chef d'exploitation agricole (jusqu'en 2007).
• Maire de Pfettisheim (1989-2002).
• Adjoint au maire de Pfettisheim (2002-2007).
• Député au Parlement européen (depuis 1999).
• Membre du Comité économique et social européen (1980-1982).
• Officier du Mérite agricole.
• Chevalier de l'ordre national du Mérite.
• Chevalier de la Légion d'honneur.

---

Votes

• 24/11/2010 - Résolution sur l'Accord commercial anti-contrefaçon (ACTA) 2.5/100
• 22/09/2010 - Rapport Gallo sur l'application des droits de propriété intellectuelle sur le marché intérieur 9.4/100
• 06/05/2009 - Directives réformant le cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques (paquet télécom), 2e lecture 11.8/100
• 26/03/2009 - Rapport Lambrinidis sur le renforcement de la sécurité et des libertés fondamentales sur Internet 50.0/100
• 24/09/2008 - Directives réformant le cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques (paquet télécom), 1re lecture 30.4/100
• 10/04/2008 - Rapport Bono sur les industries culturelles en Europe 33.3/100
• 25/04/2007 - Mesures pénales visant à assurer le respect des droits de propriété intellectuelle (IPRED 2), 1re lecture 21.1/100
• 12/10/2006 - Résolutions concernant l'Accord sur le règlement des litiges en matière de brevet européen (EPLA) 5.6/100
• 24/09/2003 - Directive sur la brevetabilité des "inventions mise en œuvre par ordinateur" (brevets logiciels), 1re lecture 20.1/100

---

Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées au Parlement européen
• Propositions de résolutions au Parlement européen
• Rapports au Parlement européen
• Avis au Parlement européen
• Interventions en séance plénière au Parlement européen
• Déclarations écrites au Parlement européen
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Joseph DAUL concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Help:Memoire_politique pour savoir comment faire).