JosephDaul/fr
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Mémoire politique : Joseph DAUL, eurodéputé
Informations générales
- Né le 13 avril 1947 à Strasbourg
- Pays :
France
- Groupe politique :
Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens) (PPE)
Parti : Union pour un Mouvement Populaire
 Contact
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Fonctions au Parlement européen
- Conférence des présidents (Membre)
- Commission de la pêche (Membre)
- Commission de l'emploi et des affaires sociales (Membre suppléant)
Curriculum Vitae
- Études agricoles.
- Diplômé de l'Institut des hautes études de la défense nationale (IHEDN) (35e session).
- Agriculteur.
- Maire de Pfettisheim (1989-2002).
- Adjoint au maire de Pfettisheim (depuis 2002).
- Député au Parlement européen (depuis 1999).
- Président de la commission de l'agriculture et du développement rural du PE (2002-2004).
- Président de la Conférence des présidents des commissions du PE (2002-2004).
- Membre du Comité économique et social (1980-1982).
- Président du groupe Viande du Comité des organisations professionnelles agricoles de l'Union européenne (COPA) (1996-1999).
- Officier du Mérite agricole.
- Chevalier de l'ordre national du Mérite.
- Chevalier de la Légion d'honneur.
Votes
- 06/05/2009 - Directives réformant le cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques (paquet télécom), 2e lecture 11.8/100
- 26/03/2009 - Rapport Lambrinidis sur le renforcement de la sécurité et des libertés fondamentales sur Internet 50.0/100
- 24/09/2008 - Directives réformant le cadre réglementaire de l'UE pour les réseaux et services de communications électroniques (paquet télécom), 1re lecture 30.4/100
- 10/04/2008 - Rapport Bono sur les industries culturelles en Europe 33.3/100
- 25/04/2007 - Mesures pénales visant à assurer le respect des droits de propriété intellectuelle (IPRED 2), 1re lecture 21.1/100
- 12/10/2006 - Résolutions concernant l'Accord sur le règlement des litiges en matière de brevet européen (EPLA) 5.6/100
- 24/09/2003 - Directive sur la brevetabilité des "inventions mise en œuvre par ordinateur" (brevets logiciels), 1re lecture 20.1/100
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées au Parlement européen
- Propositions de résolutions au Parlement européen
- Rapports au Parlement européen
- Avis au Parlement européen
- Interventions en séance plénière au Parlement européen
- Déclarations écrites au Parlement européen
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Joseph DAUL concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Help:Memoire_politique pour savoir comment faire).
