FrancoiseHostalier
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Mémoire politique : Françoise Hostalier, députée
Informations générales
- Née le 19 août 1953 à Beauvais (Oise)
- Circonscription d'élection : Nord (59), 15ème circonscription
Cantons de Bailleul Nord-Est, Bailleul Sud-Ouest, Hazebrouck Nord, Hazebrouck Sud, Merville - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Inspecteur général de l'Education nationale
 Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre)
- Groupe d'amitié : Tchad (Présidente), Afghanistan (Vice-Présidente), Bosnie-Herzégovine (Vice-Présidente), Cuba (Vice-Présidente)
- Groupe d'études : Humanitaire (Vice-Présidente), Pauvreté, précarité et sans abri (Vice-Présidente), Prisons et conditions carcérales (Vice-Présidente), Alimentation et santé (Secrétaire), Défense (Secrétaire), Emergents (Secrétaire), Tibet (Secrétaire), Adoption (Membre), Inondations (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Textile (Membre), Toxicomanie (Membre), Vie associative (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 18/06/1995 (Nomination comme membre du Gouvernement)
- Anciens mandats nationaux ou fonctions ministérielles
- Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'enseignement scolaire
- Mandat du 18/05/1995 au 07/11/1995
- Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'enseignement scolaire
- Mandats locaux en cours
- Membre du conseil régional (Nord-Pas-de-Calais)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal d'Armentières (Nord)
- Mandat du 19/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
- Mandat du 18/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
- Conseil municipal de Nieppe (Nord)
- Mandat du 19/03/2001 au 30/06/2007 : Membre
- Conseil municipal d'Armentières (Nord)
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
- Membre suppléante de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
- Représentante suppléante de la délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
- Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Françoise Hostalier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).
