[Rue89] ONU : le traité anti-licences libres sera-t-il maintenu ?

Il y a un peu plus d’un mois, l’Electronic Frontier Foundation nous alertait sur le retour du Traité de diffusion (« Broadcasting Treaty ») de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (Ompi). [...]

A défaut de correctif, le processus suit son cours. Début octobre, l’Ompi réunit l’Assemblée des Etats-membres. Celle-ci examinera notamment le rapport [PDF] sur les travaux du comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes. Le Broadcasting Treaty y est évoqué en toute première place. [...]

La Quadrature du Net
m’a récemment contacté à propos du traité. L’organisation est assez sceptique sur la capacité de l’Ompi à organiser une conférence diplomatique dans moins de deux ans. Elle souligne qu’il s’agit d’un « serpent de mer qui ne cesse de resurgir et d’être repoussé depuis des années ».[...]

http://blogs.rue89.com/les-coulisses-de-wikipedia/2012/09/16/onu-le-trai...